SON APPLICATION, DAME Y..., QUI A QUITTE L'ALGERIE EN JUIN 1962, A DEMANDE LA VALIDATION, POUR LE CALCUL DE SA PENSION DE VIEILLESSE, DE LA PERIODE DU 1ER JANVIER 1953 A JUIN 1962 PENDANT LAQUELLE, ETANT

], [5], [4], [21], [11], les syndicats [26], [25], [27], [18], le syndicat [12], les sociétés [13], [33], [19], [17], [32], [31] ([16]), [8], [2], [1], [28], parties civiles, ont formé des pourvois contre

du monde de football (le CFO) ; que les billets d'accès aux différentes rencontres ont été commercialisés par le CFO, d'une part, directement soit auprès du public, soit auprès de tours-opérateurs autorisés

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - La société Monceau Générale Assurances, (MGA), - La société AGPM, parties intervenantes, contre

DECISION DE DIVORCE SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 301, ALINEA 1ER, DU CODE CIVIL, ROUX, PAR VOIE RECONVENTIONNELLE, A SOLLICITE LA SUPPRESSION DE LA PENSION, AU MOTIF QUE SON EX-EPOUSE N'AURAIT PAS ETE COMPLETEMENT

Vladimir X..., 1°) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 6 janvier 2014, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'arrestation, enlèvement

(HENRI), CONTRE UN ARRET LA COUR D'APPEL D'AMIENS, CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS, EN DATE DU 28 JUIN 1976, QUI L'A CONDAMNE POUR INFRACTION A LA COORDINATION DES TRANSPORTS ET A L'ARTICLE R 54 DU CODE

ETANT CIVILEMENT RESPONSABLE ; AU MOTIF QUE LE SIEUR A...

DU PREMIER PRESIDENT DE CETTE COUR ET DE DEUX JUGES DU TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE, LE PREMIER ETANT DESIGNE POUR COMPLETER LA COUR PAR UNE ORDONNANCE DU PREMIER PRESIDENT PRISE EN APPLICATION DE L'ARTICLE

(CLAUDE), TANT EN SON NOM PERSONNEL QU'ES QUALITES DE PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL DE LA SOCIETE ANONYME LES FILS D'AUGUSTE X..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE BESANCON (CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS

COMPLETE ET QUE TOUT COMPLEMENT D'INFORMATION LA PROLONGERAIT SANS UTILITE, A DECLARE LE DEMANDEUR COUPABLE DES VOLS QUALIFIES COMMIS A AMERSFOORT, STRASBOURG-MEINAU ET DREUX, AINSI QUE DE RECEL ET DE

LE PROBLEME EST MAINTENANT POSE ", QUE L'ACTION DE CES JUGES N'ETAIT QUE DES SYMPTOMES ; " QU'AU SURPLUS, LA GENERALITE MEME DES IMPUTATIONS ("...

[W] [N] ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, 10e chambre, en date du 5 février 2024, qui, pour dépassement de la durée légale du temps de travail du personnel navigant, les

EXERCEE CONTRE X...

Will X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Pau, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 2017, qui, pour outrage à magistrat, menace de mort et atteinte à l'autorité judiciaire par discrédit jeté

(Etats-unis), défendeurs à la cassation.

Thierry, partie civile, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BOURGES qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée du chef d'homicide

Le 25 juillet 2017, le salarié a formé un recours hiérarchique contre la décision de l'inspecteur du travail.

REJET du pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Bourges, en date du 25 septembre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de

SEXUELS COMPLETS ET QUE DEMOISELLE X...