X... n'a été occasionné que par l'inadaptation de l'installation; qu'elles ajoutent d'ailleurs à juste titre que l'assureur de responsabilité civile n'est pas garant, en principe, de la bonne foi des

par un escabeau, lequel présente une autre prise au sol et une autre stabilité qu'une échelle et qu'ainsi, il n'est pas établi que le moyen d'accès à la plate-forme était inadéquat, ni que cette inadaptation

S..., sur la preuve du voyage qu'il a réalisé en Espagne et au Maroc et des contacts qu'il a eu avec plusieurs personnes impliquées dans l'affaire déférée, sans relever d'éléments matériels établissant

doublé par un véhicule, que le conducteur de la voiture venant en sens inverse et voulant faire demi-tour s'était engagé après une brève hésitation, violant ainsi la priorité ; que les constatations matérielles

n'ont engendré aucune dégradation sur son carrelage ; que les dégradations étaient donc parfaitement prévisibles dès lors que la société Geosec France a, sans prendre aucune précaution, utilisé un matériel

concernant le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles, en décrivant la situation des lieux analysée par l'expert judiciaire et son sapiteur géotechnicien, en précisant que les dommages matériels

société Informatique calédonienne, mise en liquidation des biens ; qu'après avoir utilisé l'appareil pendant plusieurs mois, la société Y... a interrompu le paiement des loyers et, soutenant que l'inadaptation

pour faire durer dans le temps un simple mur de clôture, - l'analyse de la terre trouvée talutée au pied du mur démoli pourrait simplement établir que le terrain n'avait pas été remblayé avec des matériaux

maximum de 30 minutes, et dit que le service éducatif pourra suspendre provisoirement la semi médiatisation en cas d'apparition d'effets néfastes sur X...ou encore de comportements particulièrement inadaptés

[V] a occasionné un accident matériel au véhicule qu'il conduisait, sinistre non pris en charge par la compagnie d'assurance en l'absence de tiers responsable identifié ; que M.

Matériel PPM, 3°/ à la société Generali IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , [...], en sa qualité d'assureur de la société M3, 4°/ à la société Konrad Forsttechnik GmbH, dont le siège est

X..., ès qualités, et la société Gitcom ; Attendu, selon l'arrêt déféré (Montpellier, 10 juin 1996), rendu sur renvoi après cassation, que la société Repp a acquis de la société Point micro un matériel

de sonorisation de l'établissement et par l'inadaptation de la structure du bâtiment de la résidence Le Monte Cristo à l'isolement acoustique que nécessiterait cette activité, inadaptation relevée par

, et un contrat de location avec la société Loveco pour la même durée ayant pour objet le matériel fourni par la société SDM ; que, le 31 mars 1987, le matériel a été livré et réceptionné ; que M.

Q..., il se déduit que l'oxydation de la fraiseuse à commande numérique est le résultat de l'inadaptation de son emballage pour son transport maritime, limité à une simple enveloppe de film plastique à

elle et d'avoir limité son indemnisation à la moitié des surcoûts engagés pour le développement des logiciels d'application, alors, selon le pourvoi, d'une part, que le vendeur professionnel d'un matériel

déféré, rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 4 janvier 2005, n° N 03-16.790), que la société Concept boulangerie pâtisserie (société Concept) a vendu du matériel

des dommages-intérêts ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu que la société Hérodote fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de sa demande, fondée sur les insuffisances du matériel

saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement de la majoration familiale prévue par l'article 3 de l'annexe I à la convention collective des établissements et services pour personnes inadaptées

Z..., intervenu postérieurement au jugement, tire les conséquences sur la visibilité réduite du motard des éléments et des constatations matérielles sur la configuration des lieux et l'état de la végétation