l'article 1009-1 du nouveau Code de procédure civile, d'ordonner le retrait, du rôle de la Cour, de l'instance ouverte sur la déclaration de pourvoi formée le 15 juin 1992 par l'association Création théâtrale

Jean-Marc A..., demeurant ..., 2 / du syndicat des copropriétaires des 1-2-3-4.6 et 15, Galeries du Théâtre, dont le siège est ..., agissant poursuites et diligences de son syndic, la société à responsabilité

X..., la cour d'appel a violé l'article L. 122-14-3 du Code du travail ; alors, encore, que, ayant relevé que les difficultés économiques du théâtre des Folies Bergères justifiaient la suppression de deux

X..., membres du même orchestre, ont également saisi la juridiction prud'homale de demandes fondées sur la même convention collective ; que le SNAM, le SBAM, le Syndicat national des orchestres et théâtres

Louis D..., demeurant le Grand Bois Saint-Fraimbault, Passais la Conception (Orne), 6°/ de Mme Marthe C..., demeurant à Domfront (Orne), impasse du Théâtre, prise en sa qualité d'héritière de feu Pierre

d'ingénieur mécanicien qu'il avait commencée, a du renoncer à tout emploi dans le domaine de la mécanique en raison de son inaptitude et à la reconversion qu'il avait envisagée comme machiniste de théatre

le premier président de la cour d'appel de Rennes (1ère chambre A), au profit : 1 ) de la société civile professionnelle (SCP) Chaudet Brebion, avoués associés, dont l'étude est 11, Galeries du Théâtre

Chaudet X..., avoués associés, sise à Rennes (Ille-et-Vilaine), 11, galerie du Théâtre, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1992 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, section A), au profit :

Son contrat a ensuite été transféré à la régie du Grand théâtre de Dijon, avec effet au 1er septembre 2002, à la suite de la décision de la ville de Dijon de reprendre l'exploitation du Grand théâtre.

que Mme Y... est le co-auteur avec Mme X... d'un scénario original du ballet Giselle déposé à la Société des Gens de Lettres le 25 juillet 1996, d'AVOIR dit que les sept représentations données au Théâtre

Saint Marc", devant le manque d'établissements de qualité destinés à des personnes d'un certain âge, avait décidé de créer une société qui exploiterait au niveau 2 de l'immeuble à construire, un "café-théâtre

H... avait du reste très probablement l'intention de rejoindre ses comparses sur le théâtre syrien après la commission d'un second attentat en France ; que le caractère particulièrement explicite des communication

A... s'est trouvé sur le théâtre des violences, arrivé sur place en voiture notamment avec M. J... ; qu'il a déclaré être intervenu dans la bagarre en reconnaissant M. K... en difficulté et M.

qualité tant de président-directeur général de la société Batignolles Monceau que de gérante de la société Hébertot, a promis de vendre à Mme Y... deux immeubles et le fonds de commerce constitué par le théâtre

DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que depuis les années 1980, la commune de Kerlouan (Finistère) et son port de Ménéham sont le théâtre

X... a été engagé le 13 décembre 1994 par l'association du Théâtre de Saint-Quentin-en-Yvelines (l'association) en qualité de directeur technique ; qu'ayant été licencié le 27 juin 2008, il a saisi la

défiler lors des parades ; que les parades ne sont pas de véritables spectacles, dans la mesure où elles n'induisent pas l'interprétation sur scène d'une oeuvre artistique, à la différence d'une pièce de théâtre

1968, modifiant le statut des caisses de retraites des personnels de l'Opéra et de l'Opéra comique qui a été pris pour l'application de la loi du 14 janvier 1939 portant création de la réunion des théâtres

Marios Y..., responsable du Groupe Vedior pour le Luxembourg, il est précisé que: "...Infact it seems that it is not our activity in France or in Lorraine that could have a significant impact on the market

BASE DE LA POURSUITE ET DES PIECES DE PROCEDURE QU'HUBERT X..., ENTREPRENEUR DE SPECTACLES, A ETE POURSUIVI POUR INFRACTIONS A LA REGLEMENTATION SUR LA TAXE ADDITIONNELLE AU PRIX DES PLACES DANS LES THEATRES