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526 résultats pour « Alain BERDAH »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613723dacd5801467740f086

Cassation

21 novembre 2001

21 novembre 2001

Alain Rey, demeurant 44-46, avenue de Paris, 27200 Vernon, en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 2000 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre civile, section 1), au profit de la société

Source officielle

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CC

civ3

613723d5cd5801467740ebaa

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

Alain R..., demeurant ..., 2 / Mme R..., demeurant ..., 3 / M. Gérard A..., demeurant ..., 4 / Mme A..., demeurant ..., 5 / M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301192

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

Alain X... étant comme il résulte des statuts de l'Earl Z...              

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300467

Cassation

7 avril 2016

7 avril 2016

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Alain

Source officielle
CC

civ3

6137231acd5801467740579f

Cassation

17 novembre 1998

17 novembre 1998

Alain Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 14 octobre 1998, où étaient

Source officielle
CC

civ3

6137239ccd5801467740c04b

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1998 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de M.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310354

Cassation

5 octobre 2017

5 octobre 2017

Alain X..., domicilié [...]                                         , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 5 septembre 2017,

Source officielle
CC

civ3

6137231fcd58014677405b7e

Cassation

12 mai 1998

12 mai 1998

Alain Y..., demeurant 11, place de la Résistance, 14000 Caen, pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Garage Relais des Pommiers, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent

Source officielle
CC

civ3

61372327cd580146774061e3

Cassation

17 novembre 1998

17 novembre 1998

Alain Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre A), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

613722f6cd58014677403c7a

Cassation

4 février 1998

4 février 1998

Alain, Roger Y... Z..., demeurant : 40490 Gourbera, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 décembre 1997, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ3

613723f2cd5801467741040f

Cassation

29 avril 2002

29 avril 2002

Alain A..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritier de son frère Eric A..., décédé, 2 / Mme Pascale A..., épouse X..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritier

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300721

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

Alain Y..., M. Christian Y..., M.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300723

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

E..., Arlette B..., veuve de Alain F..., au profit de M. Alain X... suivant acte passé par devant Me C...

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CC

civ3

6137239dcd5801467740c154

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

Alain Z..., décédé, demeurant ..., 6 / de M.

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CC

civ3

6137234ecd5801467740810c

Cassation

23 juin 1999

23 juin 1999

Alain Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 août 1997 par la cour d'appel de Papeete (Chambre civile) , à l'égard de Mme Maeva Y..., épouse X..., demeurant ..., défenderesse à

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civ3

613723b8cd5801467740d547

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Alain X..., 2 / de Mme Elisabeth Y..., épouse X..., demeurant ensemble ...

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CC

civ3

6137230acd58014677404a5d

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

Alain X..., 2°/ Mme Annick Z..., épouse Chartrain, demeurant tous deux Chemin de Tour d'Olivier, 83210 Belgentier, en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (

Source officielle
CC

civ3

61372312cd5801467740506d

Cassation

31 mars 1998

31 mars 1998

Alain X..., administrateur de biens, demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR,

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CC

civ3

61372312cd5801467740506e

Cassation

31 mars 1998

31 mars 1998

Alain X..., administrateur de biens, demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR,

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CC

civ3

6137231ccd5801467740593a

Cassation

7 octobre 1998

7 octobre 1998

Launay, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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