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24 résultats pour « Alzeami »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300659

Cassation

26 mai 2010

26 mai 2010

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Lecoq ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Lecoq à payer à la société Alteam

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110519

Cassation

12 juillet 2017

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12 juillet 2017

A... est atteint de la maladie de Parkinson puis de la maladie d'Alzeimer et où Annick X... ne parvient [pas] à rencontre[r] Antoine A..., ses demandes étant, en 2006 puis 2008, rejetées au prétexte que

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100043

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

le début de l'année 2013 ; que l'expert en écriture avait relevé un grand nombre de « raidissements », « saccades », « tremblements » et « spasmes » trahissant un stade très avancé de la maladie d'Alzeimer

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00552

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

Point d'avancement du Projet New Villejuif (Bilal ALAMI à distance) (document joint) / (...) », exclusif donc de toutes références à des présentations précises, développées et détaillées pouvant utilement

Source officielle