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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6137208fcd580146773eb981
20 décembre 1990
20 décembre 1990
Pierre X..., demeurant chemin des Barbouats à Maurin, Grenade-sur-Adour (Landes), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire
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613723fbcd58014677410b57
28 mai 2002
28 mai 2002
Barboux, Villa Sinius, 97180 Sainte-Anne, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication
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6137218ccd580146773f4ad4
10 décembre 1991
10 décembre 1991
Henri, Michel Y..., André H..., demeurant Le Bourg-La-Baroche-sous-Luce, Ceauce (Orne), en cassation d'un jugement rendu le 25 août 1989 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Alençon, au
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613722aecd580146774000d7
18 juin 1996
18 juin 1996
Claude X..., demeurant ..., IV - Sur le pourvoi n° U 95-44.281 formé par Mme Nicole F..., demeurant 16 A, Basse Baroche, 68190 Labaroche, V - Sur le pourvoi n° W 95-44.283 formé par Mme Jeanine A
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6079a8c09ba5988459c4ecc8
15 mars 1977
15 mars 1977
A BARBOUILLE DE GRAISSE LE VISAGE D'UN DE SES CAMARADES ; QUE CELUI-CI A REPLIQUE EN ASPERGEANT D'ESSENCE LES VETEMENTS DU JEUNE Y... ; QUE, PEU APRES, TOUS LES APPRENTIS S'ETANT RENDUS AU VESTIAIRE
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613720e2cd580146773ef319
31 mai 1989
31 mai 1989
Orne) Exmes, en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1987 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre - section B), au profit de Madame Marie-Thérèse Y... veuve C..., demeurant "Gasquais", à La Baroche
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61372523cd5801467741b473
28 octobre 1991
28 octobre 1991
BARUCH du chef d'infraction à la législation et à la réglementation des relations financières avec l'étranger, a annulé tous les d actes de l'information et, après évocation, a constaté l'extinction de
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ECLI:FR:CCASS:2012:CO00809
10 juillet 2012
10 juillet 2012
Batouche, il s'agissait là d'une " procédure qui est un acte de puissance publique édité incontestablement par un motif d'ordre public " ; qu'elle en déduisait qu'en l'état des dispositions de cette législation
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ECLI:FR:CCASS:2016:CO10279
13 décembre 2016
13 décembre 2016
le texte de la convention : « la cession des actions est soumise à la condition résolutoire suivante : relevé des cautions données au profit de la société par le CEDANT (ndr Monsieur [O] et la SARL Basmouche
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ECLI:FR:CCASS:2011:C100178
17 février 2011
17 février 2011
soumis à la libre discussion des parties, fait apparaître que M. le Bâtonnier de l'ordre des avocats, sous le titre « Vincent X... ou l'intermittent du Conseil », évoque « la fiente dont son confrère barbouille
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ECLI:FR:CCASS:2008:SO02140
10 décembre 2008
10 décembre 2008
et 1er mai 1985 ; que la rémunération de ces deux salariées était la suivante, en prenant pour référence l'année 1997, Madame Z... ayant été en arrêt-maladie à compter de janvier 1998 : Madame BACKOUCHE
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ECLI:FR:CCASS:2009:C301355
24 novembre 2009
24 novembre 2009
à l'arrêt attaqué d'avoir ordonné la restitution à Monsieur X... et aux consorts B... par l'EARL DES CERISIERS des parcelles situées sur le territoires des communes de DEMANGE-AUX-EAUX, BOUEE-SUR-BARBOURE
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ECLI:FR:CCASS:2016:CR04410
19 octobre 2016
19 octobre 2016
Elle était barbouillée. [E] m'a dit avoir eu des douleurs au ventre dans la nuit. Moi également le lendemain » ; que M.
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ECLI:FR:CCASS:2015:C200555
2 avril 2015
2 avril 2015
El Bakhouche X....
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6137228dcd580146773fe605
12 octobre 1995
12 octobre 1995
demeurant ..., 33 / de Mme Marie-Rose ZC..., demeurant ..., 34 / de Mme Liliane YH..., demeurant ..., 35 / de Mlle Isabelle YT..., demeurant ..., 36 / de Mme Annick ZH..., demeurant ..., Les Baroches
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ECLI:FR:CCASS:2018:CR02234
23 octobre 2018
23 octobre 2018
avait tu jusque là le nom par peur des représailles ; qu'il désignait en effet un certain "couli" qu'il décrivait comme petit, mat de peau, les cheveux un peu long qu'il attachait, et porteur d'une barbiche
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ECLI:FR:CCASS:2019:CR00143
6 mars 2019
6 mars 2019
Je me souviens qu'en septembre 2009, nous venions de rentrer du bled et nous étions tous barbouillés par le trajet en bateau mais nous n'avons été qu'une fois », « j'y vais généralement seul et parfois
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ECLI:FR:CCASS:2020:C300740
22 octobre 2020
22 octobre 2020
actualisée de 35.803,53 € au 6 février 2019 et soutient que les moyens soulevés par les intimées pour contester quatre postes de charges (électricité, dépenses de nettoyage de l'escalier et du tapis, solde Bariouh
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ECLI:FR:CCASS:2012:CO00656
12 juin 2012
12 juin 2012
ses annexes portant la référence d'une broche qui, dans les catalogues, correspond à un scottish-terrier, certes représenté de profil, mais comportant une représentation réaliste, en raison de la barbiche
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