Bordeaux (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Generali IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à l'association Saint-François-Xavier Don Bosco

QU'AUX TERMES DU SECOND, LA RESPONSABILITE DE LA SECURITE SOCIALE EST LIMITEE AUX TRAITEMENTS D'ORTHOPEDIE DENTO-FACIALE COMMENCES AVANT LE DOUZIEME ANNIVERSAIRE ; ATTENDU QUE, SAISIE DU RECOURS DE BOSSION

Eric X..., demeurant rue Fontaine de Lattes, Résidence Dom Bosco, Bat.

Mattesi-Bosso, de verser entre les mains du régisseur du tribunal de grande instance un cautionnement en numéraire de 30 000 euros et d'une interdiction de se livrer aux activités professionnelles ou sociales

Rose-Claire demeurant Collège Don Bosco à Saint-Cyr sur Mer (Var), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Grégoire Y..., 38/ Mme Marianne Y..., demeurant tous deux ... (16e), 48/ Mme Noëlle Y..., demeurant Ecole Saint-Jean de Bosco, ... à Bourg-en-Bresse (Ain), 58/ M.

Serge Boso, secrétaire syndical, mandataire, s'est pourvu en cassation contre un jugement rendu le 25 septembre 1997 ; Attendu que sa déclaration de pourvoi ne contient l'énoncé, même sommaire, d'aucun

Bosco, Gênes (Italie), 8 / la société Norwich Union, dont le siège est ...

Y..., Bosco Oroquieta, demeurant ..., 28) du Syndicat de l'enseignement privé du Rhône (SEPR-CFDT), dont le siège est ... (3e) (Rhône), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique

Bosio, 06000 Nice, 40 / au syndicat des copropriétaires de l'immeuble 6 rue d'Italie, dont le siège est 6 rue d'Italie, 06000 Nice, 41 / au syndicat des copropriétaires de l'immeuble 15 rue de la

(Bas-Rhin), 3°) l'Ecole secondaire et agricole "Institut Don Bosco", dont le siège est à Landser (Haut-Rhin), 4°) la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Mulhouse, dont le siège social est

Régis de Z..., demeurant Traverse Don Bosco, Le Cabot à Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre, section

le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 2 décembre 1987), la société Frimair, par acte du 12 août 1977, a donné mandat d'agent général à la société Bosco

Paris Cedex 02, 3 / la compagnie Siat, dont le siège est via Bosco, 15 Gênes (Italie), 4 / la compagnie Assurances Rhône Méditerranée, dont le siège est ...

propres constatations de l'arrêt que le siège social de la société Autophon Funk AG était situé en 1997 à Via Vegazzi 2, avant d'être déplacé le 30 avril 2003 Via Curti 19, puis le 21 octobre 2005 Via Bossi

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par lettres des 21 et 24 octobre 1983, l'association Saint François-Xavier Don Bosco a engagé M.

I... justifie que Z... a été scolarisée au lycée technique et professionnel Don Bosco à Wittenheim au titre des années scolaires 2012 à 2015 en présentant les factures trimestrielles ( pièces 4 de Mme

assurances, dont le siège est ..., 11 / de la société Neuchâteloise, dont le siège est ..., 12 / de la société Societa Italiana assicurazioni riassicurazioni (SIAT), dont le siège est Via Bartolomeo Bosco