Y..., ex-gérant de la société LCF (Labo Chimie France) a repris celle de 1999 dans laquelle il disait avoir réalisé un croquis du flacon objet de la procédure de contrefaçon à partir duquel Michel Z...

Pascal Duflot, demeurant 7, rue des Carrois, 77830 Valence En Brie, 13 / de M.

Michel B...

ZB..., Marc, AU..., Emile ZG..., 51°/ de Mme Michèle, Danielle ZG..., née BF..., demeurant ensemble Pavillon 27, Ma Maison Tujac, 19100 Brive, 52°/ de M.

[J] répond que la finalité du brise-vue est l'obstruction pérenne des vues préjudiciables sur la piscine de M.

Pierre C..., demeurant ... à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne), 13 ) M. Michel D..., demeurant 2, square Georges Braque à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne), 14 ) M.

Pierre C..., demeurant ... à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne), 13°) M. Michel D..., demeurant 2, squareeorges Braque à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne), 14°) M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La société anonyme BRIO, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

Bernard T..., demeurant ..., 94440 Marolles-en-Brie, 35°/ M. Alain U..., demeurant ..., 36°/ M. Francis V..., demeurant ..., 91760 Itteville, 37°/ M. Michel XX..., demeurant ..., 38°/ M.

Maxime, Yves X..., agriculteur, demeurant Ferme de Redon, commune de Courboin (Aisne), Condé-en-Brie, 2°/ M.

et Cie (société Brmc), un contrat de franchise ; que, le 13 janvier 1989, M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean-Louis Y..., demeurant à Brive (Corrèze), ..., 2°/ Madame Madeleine Y...,

Michel B..., demeurant "La Prévautais", Saint-Brice, à Saint-Martin de Landelles (Manche), 2 / de M. Alain XZ..., demeurant ... (Manche), 3 / de M.

Michel X..., demeurant à Paris (15ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1990 par la cour d'appel de Limoges (1ère chambre civile, au profit : 1°/ de Mme Claude X..., demeurant à Brive

qu'il s'était alors rendu dans l'allée des Rhodos où il était tombé nez à nez avec les deux cavaliers, qu'il était descendu de son véhicule en leur demandant de partir sur un ton ferme et en prenant la bride

Il n'est pas contesté que Michel X... a travaillé au service DMT de 1962 à 1968 et au service tergal de 1971 à 1973.

Victor A..., décédé, 3°) Mme Nicole Y..., épouse Z..., demeurant ... à Saint-Brice Courcelles (Marne), 4°) M. Michel Y..., demeurant ...

Michel X..., demeurant ... à Saint-Herblain (Loire-Atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1993 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre, section A), au profit de la société Briker et Cie

Michelle, demeurant à La Queue-en-Brie (Val-de-Marne), ..., 11°/ Madame I... Francine, demeurant à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), ..., 12°/ Mademoiselle P...

Michel Q..., demeurant à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne), ..., 7°/ de M. Marc H..., demeurant à La Queue-en-Brie (Val-de-Marne), ..., 8°/ de M.