Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201879
21 octobre 2010
21 octobre 2010
de procédure civile, rejette la demande de la caisse régionale d'assurance maladie Nord-Picardie ; Vu l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Potier de la Varde et Buck-Lament
Source officiellesoc
613723abcd5801467740cbfe
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Bernard X..., demeurant rue Auguste Buck, 10440 La Rivière-de-Corps, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 novembre 2000, où étaient présents : M.
Source officiellesoc
61372329cd5801467740634a
18 novembre 1998
18 novembre 1998
Bulcke, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1996 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale), au profit : 1 / de la société Royal Sphinx France, société à responsabilité limitée
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01186
30 juin 2015
30 juin 2015
Y...à payer à la SCP Potier de La Varde et Buck-Lament la somme de 2 500 euros alors que cette somme devait profiter à la SCP Vincent et Ohl, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00204
9 février 2022
9 février 2022
Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 30 novembre 2021, la SCP Buck, Lament-Robillot, avocat à cette Cour, a déclaré, au nom de Mme [K], demanderesse au pourvoi, se désister du pourvoi formé
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60592
5 juin 2025
5 juin 2025
société AM Nomikos Transworld Maritimes Agencies, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1] (Grèce), agissant en qualité de manager de navire MV Vienna Wood inc, 7°/ à la société société AMN Bulk
Source officiellecomm
6079d3559ba5988459c586f0
16 avril 1996
16 avril 1996
; qu'en vue d'effectuer le déplacement de certaines cargaisons, la société Sonmez, en qualité d'affréteur, a conclu, les 6 et 11 novembre 1992, des contrats d'affrètement avec les sociétés Nedlloyd Bulk
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2010:PL12025
31 mai 2010
31 mai 2010
X..., de la SCP Potier de la Varde et Buck-Lament, avocat de la Fédération française de rugby, l'avis de Mme Petit, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300239
18 février 2016
18 février 2016
__ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Potier de La Varde et Buck-Lament
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200334
8 mars 2012
8 mars 2012
moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne Mme Z... aux dépens ; Vu l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Potier de La Varde et Buck-Lament
Source officielleciv1
6137212fcd580146773f1b1c
3 avril 1990
3 avril 1990
X... a acheté à la société Général Motors France (GMF), moyennant le prix de 79 827 francs, une automobile Buick ; qu'à 11 000 kms, la boite de vitesse a dû être changée ; qu'après 32 000 kms, le véhicule
Source officielleciv2
é d'une demande d'indemnisation dirigéec/M. X
ECLI:FR:CCASS:2011:C201993
15 décembre 2011
15 décembre 2011
moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne Mme Z... aux dépens ; Vu l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Potier de la Varde et Buck-Lament
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C200048
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Robin, président, et Mme Buck, conseiller, qui ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour d'appel, composée de ces derniers et de Mme Cariou, conseiller. 6.
Source officielleciv2
61372197cd580146773f5097
6 décembre 1991
6 décembre 1991
la société Indépendent Shipping co (PTE) ltd, société de droit de Singapour, dont le siège est Asia insurance building, Finlayson Z..., P.O Box 1276 à Singapour 0104, 19°/ de la société Associated Bulk
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200471
22 mars 2012
22 mars 2012
: REJETTE le pourvoi ; Condamne Mme X... aux dépens ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Potier de La Varde et Buck
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200775
1 juin 2017
1 juin 2017
que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne Mme Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la SCP Potier, de La Varde, Buck-Lament
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01318
23 juin 2010
23 juin 2010
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Bachellier, Potier de la Varde et Buck-Lament, avocat aux Conseils, pour la société Etienne Lacroix tous artifices, demandeur au pourvoi principal
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101062
4 novembre 2011
4 novembre 2011
recherches en relations humaines aux dépens ; Vu l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, condamne la société Centre national de recherches en relations humaines à payer à la SCP Potier de La Varde et Buck-Lament
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01899
19 octobre 2016
19 octobre 2016
de frein dans l'atelier des bogies ; [ ] que le médecin du travail a également relevé que les salariés ayant travaillé dans le secteur des citernes, et plus particulièrement dans celui des « bulkers
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100783
28 juin 2012
28 juin 2012
déménagements aux dépens ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37 de la loi du 10 juillet 1991, condamne la société Transports A... déménagements à payer à la société Potier de La Varde et Buck-Lament
Source officiellePage 2 sur 3