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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10125
8 février 2023
8 février 2023
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 8 FÉVRIER 2023 La société Maison Burtin
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10122
8 février 2023
8 février 2023
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 8 FÉVRIER 2023 La société Maison Burtin
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10119
8 février 2023
8 février 2023
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 8 FÉVRIER 2023 La société Maison Burtin
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10126
8 février 2023
8 février 2023
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 8 FÉVRIER 2023 La société Maison Burtin
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10123
8 février 2023
8 février 2023
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 8 FÉVRIER 2023 La société Maison Burtin
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110762
20 décembre 2017
20 décembre 2017
contrat de livraison signé le 30 mars 2007 entre la SA Maison Burtin et M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10116
8 février 2023
8 février 2023
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 8 FÉVRIER 2023 La société Maison Burtin
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301035
17 septembre 2014
17 septembre 2014
civile, le jugement avait été notifié le 17 juillet 2007 à la requête de monsieur Jean-Pierre Y... et de Teresa Z... veuve Y... ayant pour avocat Maître Peres du barreau de Tarbes à la SCP Berranger-Burtin
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO11136
14 décembre 2022
14 décembre 2022
domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Q 21-18.819 contre l'arrêt rendu le 9 avril 2021 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre, section 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Buratti
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Z
613721accd580146773f5e98
17 mars 1992
17 mars 1992
Daniel Z..., artiste peintre, a remis un certain nombre de ses toiles à la Société de restauration et de diffusion champenoise (SRDC) en vue de leur exposition dans les salons du restaurant Jean Burtin
Source officiellesoc
61372115cd580146773f0d59
19 décembre 1989
19 décembre 1989
(Meurthe-et-Moselle), 43°) Monsieur BUCARINI XN..., demeurant ... (Meurthe-et-Moselle), 44°) Monsieur T... José, demeurant ... et actuellement sans domicile connu, 45°) Monsieur Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300907
10 juillet 2013
10 juillet 2013
que la SCI ALHEL et la SCI ALHELSAMIC ont voté contre ; que, désormais, les SCI sollicitent de la cour la désignation d'un expert dont la mission est globalement identique à celle confiée au cabinet BURTIN
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