X..., Y... et la société Integro une société Euronet technologie destinée à la commercialisation de la technologie d'Integro ; que les deux salariés se sont engagés à réaliser un "business-plan" comportant

en répression, l'a condamné à 12 mois d'emprisonnement avec sursis et à une amende de 7 000 euros ; "aux motifs qu'il est aussi reproché à Pierre-Yves X... d'avoir fait supporter par la société Business

R... a fait l'objet, à l'acquisition de sa majorité, d'une inscription automatique sur les listes électorales de la commune de Bussière-Nouvelle correspondant à son domicile d'origine. 5.

[F] a été engagé en qualité de consultant technique, à compter du 1er février 2006, par la société Sylis Business Solution, aux droits de laquelle est venue la société Prodware. 2.

de la preuve ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Jean-Pierre X... coupable de fraude à la TVA à raison des livraisons effectuées par la société Lucca Memory à la société Transnet Business

, par motifs propres et adoptés, a considéré que si la condition tenant au licenciement de l'associé était potestative, tel n'était pas le cas de celle liée à la non-réalisation des objectifs du « business

raison du délit de diffamation raciale ; "aux motifs que, sur le délit de diffamation raciale, Roger A... est poursuivi à raison des passages suivants : page 137, paragraphe 4 : "pour ce "shoah-business

.) ; qu'il existe des présomptions selon lesquelles la société Business Consulting Ltd et/ou Global Business Consulting Ltd exercerait une activité professionnelle non déclarée en France dans le domaine

BUSINESS CONSULTING LIMITED, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de SENLIS, en date du 7 décembre 2004, qui a autorisé l'administration des Impôts

La société LPS ayant été mise en liquidation judiciaire, son liquidateur, ainsi que les sociétés New Business Development et Orsa Maggiore, et M.

démarches en vue de la reprise d'une entreprise, ce qui a consisté en des « négociations commerciales et promesses d'achat avec les cédants, études des bilans comptables, études de marché, réalisation du business

locaux professionnels et privés appartenant ou occupés par Jean-Pierre X... et par Nadesda X... et dans les locaux utilisés par les sociétés Aigre Douce, OFA, Spamtex, Extraco, Eurosy's France et Business

Mon respect pour autrui me rend incompatible avec vos méthodes de business frauduleuses.

[R] [M], qui apparaissait, via la société espagnole Morinia Business qu'il dirigeait, comme un intermédiaire obligé entre toutes ces sociétés et M. [E]. 4.

Busset, demeurant ..., 2 / de Mme Brenda X..., épouse de Y...

Gérard X..., caution de la société American express sportswear, American business company (AES-ABC) en paiement d'une somme principale de 222 310,20 francs, outre les intérêts, à la suite du versement

poste n'était pas de catégorie inférieure à ceux sur lesquels il avait candidaté, l'un d'entre eux étant même assorti d'une rémunération inférieure (le salaire moyen du poste de responsable service business

présence d'un ou plusieurs juristes dans un cabinet, de sorte qu'il était interdit à la SCP de mentionner sur son papier à lettre le nom de "Madame Corine X..., diplôme supérieur du notariat, European business