DEFAUT, LE 3 MAI 1965, PAR LE CONSEIL DES PRUD'HOMMES DE PARIS ET PASSE EN FORCE DE CHOSE JUGEE, A CONDAMNE LA REPRESENTATION COMMERCIALE DE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU VIET-NAM (R.D.V.N. ) A PAYER A CLERGET

Clergue, président et M.

.; que le Tribunal retient également l'ébranlement de l'ensemble de la classe politique japonaise par un scandale auquel l'association avait été mêlée et la condamnation de la secte par le clergé bouddhiste

[R] n'appartenait plus au clergé, et n'était plus pris en charge matériellement par le diocèse de [Localité 3], ni affilié à la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes. 4.

Justice, à PARIS, le neuf décembre mil neuf cent quatre vingt sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER, et les conclusions de M. l'avocat général CLERGET

commerce, mais en fait de pure façade car dépourvue d'autonomie de locaux, de stocks, de personnel propre, de fournisseurs nombreux traitant directement avec elle, de clients autres que la clinique Cléret

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions que la société Asica a chargé la société Calberson armorique (société Calberson) du transport de marchandises de Saint-Malo à Claret

Bernis, dont le siège est ..., 2°/ de la société Somat, dont le siège est ..., 3°/ de la Société générale de viandes (Sogeviandes) dont le siège est ..., 4°/ de la société des établissements Clergeau

Justice, à PARIS, le vingt-cinq septembre mil neuf cent quatre vingt sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, et les conclusions de M. l'avocat général CLERGET

tenue au Palais de Justice, à PARIS, le huit décembre mil neuf cent quatre vingt sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MORELLI et les conclusions de M. l'avocat général CLERGET

Bulgarie), 2°/ de la société Générale de viandes Sogeviandes, société anonyme, dont le siège est ..., 3°/ de la société FMT productions, société anonyme, anciennement société des établisisements Clergeau

Cléret en qualité d'agent de fabrication et opérateurs de moulage respectivement depuis 1984 pour les deux premiers et 1991 pour le troisième, ont été licenciés pour motif économique les 5 avril et 5 décembre

comme adresse celle de son siège social soit le 11 de la rue Bernouilli à Paris 8ème ; que pour déclarer régulière la notification de l'avis de mise en recouvrement faite au 8 de la rue du Général Clergerie

tenue au Palais de Justice, à PARIS, le neuf décembre mil neuf cent quatre vingt sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH, et les conclusions de M. l'avocat général CLERGET

Jean Yves K..., demeurant ..., agissant en qualité d'administrateur de la société anonyme Chaussures Clerget, en cassation d'un jugement rendu le 15 juin 1987 par le Conseil de Prud'hommes de La Tour

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° Z 98-15.686 formé par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Les Hauts de Val Claret

Marine et la société Cummins France à payer à la société Arcoma 8.086 , la société Clerivet Marine étant entièrement garantie par la société Cummins France, - la société Clerivet Marine à payer 20.214

tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatre novembre mil neuf cent quatre vingt sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL et les conclusions de M. l'avocat général CLERGET