par des xylophages rend un son mat au cloutage et n'offre aucune résistance alors qu'un bois sain rend un son clair et l'enfoncement rencontre une résistance au choc.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme veuve Marie-Annick Z..., demeurant à Feytiat (Haute-Vienne), Le Cluzeau Auriel, agissant en qualité d'ayant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Danielle Y... épouse X..., demeurant lieudit "Le Cluzeau", Lathus-Saint-Rémy

Abel D..., demeurant 8, lotissement le Vinetier, les Clouzeaux (Vendée), 2°) M. Dominique G..., demeurant ... à la Ferrière (Vendée), 3°) M.

Albert X..., demeurant lotissement du Closeau à Ruille Le Gravelais (Mayenne) Loiron, en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1989 par la cour d'appel de Rennes (1ère chambre-section A), au profit :

Hubert Lavallart, demeurant 10, mail Clousseau, 41000 Blois, pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société Phyteron international, 3 / de la société Les Engrais Christian

Hubert Lavallart, pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société Phytéron international, domicilié 10, mail Clousseau, 41000 Blois, 3 / de la société Phytéron international

Albert Y..., demeurant lotissement du Closeau n° 5, à Ruille-le-Gravelais (Mayenne) Loiron, en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1988 par la cour d'appel d'Angers (1ère chambre section A), au

l'article 455 du nouveau code de procédure civile ; Mais attendu qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, que la SCI avait fait réaliser en 1996 par l'intermédiaire de la société GTOI le cloutage

Bernard X..., 2 / Mme Danièle A... épouse X..., demeurant tous deux au lieudit Le Cluzeau, commune de Lathus-Saint-Rémy (Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1990 par la cour d'appel

Marcel D..., demeurant "Le Cluzeau", Folles (Haute-Vienne), 4°/ M. Marcel M..., demeurant "Ars", Folles (Haute-Vienne), 5°/ M.

. (14ème), 32°/ Mme Martine XJ..., ayant demeuré ... (12ème), actuellement sans domicile connu, 33°/ Mme Khadija T..., demeurant ... (15ème), 34°/ Mme Corinne XB..., demeurant 5, Résidence des Closeaux

Issufo X..., domicilié Etablissements Adef CH A 210, zone industrielle, rue des Closeaux, ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 juin 1998, où étaient présents : M.

X..., engagé en 1994 par la société Filipi en qualité de cloueur et aide-scieur, a fait l'objet le 23 février 2000 d'une mise à pied de deux jours et a été licencié le 12 mai 2000 pour faute grave ;

aucun élément certain autres que ceux figurant déjà dans la procédure, dont il résulte, en substance que le 15 mai 1987, vers 8 h 20, Georges I..., circulant rue de l'Océan dans l'agglomération des Clouzeaux

Raymond X..., demeurant Chemin de la Terre au Cluseau, BP. 6, 71960 Prissé, en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1996 par la cour d'appel de Dijon (1ere chambre, 2ème section), au profit de la

Y... dans l'exercice de ses fonctions n'étaient pas des agrafeuses de bureau mais des cloueuses pneumatiques, de sorte si M.

/ la Société mutuelle assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est à Paris (15e), ..., 48/ la société Weber et Broutin, dont le siège est à Servon (Seine-et-Marne), Le Closeau