rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 114 et 117 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 18 novembre 2009), que la SCI 7 rue des Cordeliers

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne l'AFUL des cordeliers et M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par la société Les Cordeliers à compter du 3 octobre 2003 en qualité de

Moyen produit au pourvoi incident par la SCP Le Griel, avocat aux Conseils pour les sociétés Les Cordeliers, Finaport 114, Initiative 2008, France actifs sélection et M. X...

ainsi que de la création du centre commercial dit des Cordeliers, il convient de retenir que la rue des Cordeliers n'a pas vu se créer de nouveaux commerces mais a simplement connu un renouvellement de

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la requête du 9 octobre 2012 présentée par la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société des Cordeliers

Les investigations menées dans le cadre d'une information judiciaire ont révélé que Mme E..., qui détenait 100 % des parts en usufruit de la SCI la Cordillière (la SCI), ses deux filles en détenant la

Jean V..., demeurant 5, cité des Cormelières à Fouras (Charente-Maritime), 8°) M. Jean O..., demeurant 6, cité des Cormelières à Fouras (Charente-Maritime), 9°) M.

ils sont opposés qu'après leur avoir été notifiés, à moins que l'exécution n'en soit volontaire ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 5 décembre 1996), que la société civile immobilière des Cordeliers

domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° K 24-15.676 contre l'arrêt rendu le 28 mars 2024 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'Office notarial Dijon cordeliers

Paris (16ème chambre B), au profit : 1°) de la société Loca Investissement, société anonyme dont le siège est ... (8ème), 2°) de la société anonyme lyonnaise des Galeries Lafayette de Paris "Aux Cordeliers

audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1989 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de la société anonyme lyonnaise des Galeries-Lafayette de Paris "Aux Cordeliers

Cornelis, contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre correctionnelle, en date du 22 janvier 1997, qui, pour non-déclaration de transfert de capitaux, les a condamnés solidairement à une

domicilié [Adresse 7], 2°/ à Mme [P] [E], épouse [V], domiciliée [Adresse 6], 3°/ à la société Thelem assurances, dont le siège est [Adresse 13], prise en sa qualité d'assureur de la société La Cordelle

Wilfrid demeurant ... des Cordeliers à Aix en Provence (Bouches du Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1987 par la cour d'appel d'Aix en Provence, au profit de la société anonyme AEROSPATIALE

VENANT DU CENTRE DE LYON AVAIENT PRIS POSITION SUR LE PONT LA FAYETTE POUR LEUR INTERDIRE L'ACCES DE LA RIVE GAUCHE DU RHONE, QUE LES MANIFESTANTS EDIFIERENT ALORS DES BARRICADES SUR LA PLACE DES CORDELIERS

société Architecture Seura, un immeuble qu'elle a vendu par lots en l'état futur d'achèvement ; que se plaignant de désordres et de non-conformités, le syndicat des copropriétaires de la résidence Les Cordeliers

Laureano X..., demeurant 29, Square des Cordeliers, 41100 Saint-Ouen, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 23 juin 1998 par le conseil de prud'hommes de Blois, au profit de M.