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32 résultats pour « Couespel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00181

Cassation

14 février 2012

14 février 2012

le premier de ces arrêts, rendu après débats à l'audience du 25 septembre 2007, a notamment, fait défense à la SAS FROMAGERIE BADOZ de fabriquer et diffuser les modèles contrefaisant des modèles de coupelles

Source officielle
CC

civ1

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Annonces BODACC64 résultats

Journal officiel
Radiations

COUESPEL, Stéphane

SIREN 352923353Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

10/07/2026

Voir →

Modifications diverses

COUESPEL TP

SIREN 377728662Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

02/06/2026

Voir →

Créations

MASSIAS, PRISCILLIA-CASSENDRE, MASSIAS COUESPEL

SIREN 105341291Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

29/05/2026

Voir →

Immatriculations

LA COUESPELLIERE

SIREN 493510861Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

12/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL COUESPEL

SIREN 377728662Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

26/02/2026

Voir →

ECLI:FR:CCASS:2016:C101200

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

[S] [P], "vice président and general counsel of business operations", qui n'a pas la qualité d'avocat au regard du droit français, n'est pas en soi de nature à entacher la décision

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00027

Cassation

7 janvier 2014

7 janvier 2014

constituant en fait un collier, l'emploi de l'un des systèmes n'excluant pas l'autre ; que la société SFS INTEC HOLDING soutient que l'enceinte fonctionnellement indissociable de la vis est en fait une coupelle

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00403

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

pour être utilisés pour des combats en duel dont les parties sont remportées par la personne dont le « Beyblade » est le dernier à tourner ; qu'ils sont destinés à être lancés dans une forme de coupelle

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01211

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

[L] [Q] était directeur juridique au moment des faits (chief legal counsel), et que les personnes en charge de la conformité sont parfaitement identifiées s'agissant de MM.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10741

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

U... datée du 15 janvier 2015 selon laquelle «Le laboratoire était très sale après chaque séance de travail et des mégots de cigarettes lui appartenant trairaient régulièrement dans des coupelles au-dessus

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100256

Cassation

14 février 2019

14 février 2019

Franckly it would be best for her, and for him, to seek legal counsel in both states." ; Qu'il en ressort que s'agissant du mandat d'arrêt, contrairement à ce qu'a affirmé M.

Source officielle
CC

soc

Versailles dans une instance dirigéec/M. T

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00807

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

Il est également destinataire le 1l juillet 2011 d'un manuel des « bonnes procédures» adressé au professionnels du cabinet (Of Counsel, collaborateurs non-salariés, personnel administratif).

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101220

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

C..., "of counsel" du cabinet Jones-Day , exerçant à Paris, a souscrit le 30 octobre 2002 une déclaration d'indépendance qui se bornait à mentionner que "l'année dernière, les bureaux de Washington et

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01243

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

Mme T..., 'senior group legal counsel' au sein du groupe Belron, et ex-avocat de celui-ci, ainsi que M. C... U..., DRH, le confirment également.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200110

Cassation

4 février 2021

4 février 2021

F..., legal counsel, qui avait répondu : « nous prenons acte de votre demande et allons conduire nos diligences internes afin de répondre à votre question » ; puis que le 3 mars la société Amazon France

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00540

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Les termes couplé, dérivé de coupelle ou coupler, et trio, signifiant groupe de 3 personnes, ne désignent pas plus nécessairement une caractéristique des produits et services concernés, même s'ils figuraient

Source officielle