Dauriac, avocat de M.

B... et Daubaire, qui s'étaient immobilisés sur la chaussée ; qu'une troisième voiture conduite par M. Y... heurta et blessa M. X..., qui se trouvait sur la chaussée ; que M.

DE LA PREVENTION, L'ARRET ATTAQUE, QUI ADOPTE LES MOTIFS NON CONTRAIRES DES PREMIERS JUGES, ENONCE QUE GRACE AUX CARACTERISTIQUES TECHNIQUES ORIGINALES DES MACHINES QU'ELLE AVAIT CREEES, LA SOCIETE DARIC

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE DARIC A ASSIGNE LES EPOUX Y...

Le X..., en qualité de liquidateur de la société Thermie services TSN, à payer à la société MBI la somme de 4 000 euros à titre de dommages-intérêts, l'arrêt retient que le fait dattraire en cause d'appel

de commerce ayant, après résiliation d'un contrat de fourniture et d'entretien du linge d'un hôtel-restaurant, condamné la société Sofitel à payer une certaine somme à la société Blanchisserie Croix Daurade

siège est ..., 2°/ l'AGS, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt n° 288 rendu le 8 mars 1995 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 1re Section), au profit : 1°/ de la société Dautais

siège est ..., 2°/ l'AGS, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt n° 289 rendu le 8 mars 1995 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 1re Section), au profit : 1°/ de la société Dautais

Y... et la compagnie dassurances Les Assurances du Crédit mutuel à payer à M. Z... la somme de 2 000 euros ; condamne M.

(Haute-Garonne), prise en la personne de sa gérante, la SOFRACIM, dont le siège social est ... (12e), 4°/ de la société Fougerolles, dont le siège social est avenue Didier Daurat à Toulouse-Montaudran

Y..., QU'IL A ASSIGNE CELUI-CI ET LE GROUPE DASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE (G.A.M.F.)

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° S 97-44.494 à B 97-44.503 formés par : 1°/ Mme Françoise F..., demeurant Cité Beausoleil Bas, bâtiment A, n° 1, 1, rue Didier Daurat

ONT, A LEUR TOUR, ASSIGNE HAMDI ET SON ASSUREUR, LA COMPAGNIE LE MONDE, TORRES, LA SOCIETE MESTRA ET SON ASSUREUR LA COMPAGNIE ZURICH, EN REPARATION DE LEU RS PREJUDICES, QUUE LA CAISSE PRIMAIRE DASSURANCE

Bernadette, demeurant résidence Daurat, 4, rue des Grallois, Toulouse (Haute-Garonne), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

en écriture de commerce en rédigeant frauduleusement un bon de commande de vin paraissant établi par Prunières, Hotelier à Aumont, et fait usage du faux en l'envoyant à son destinataire, le "château Dauzac

Robert Y..., demeurant Centreda, avenue Didier Daurat, Blagnac (Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre, section A), au profit

Donne acte à la société Etablissements Poulingue et à la compagnie Groupama (SAMDA) Normandie du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre le Groupe Zurich France, la Compagnie dassurances

De même l'utilisation du terme 'keluga' très proche de la dénomination 'kaluga' qui désigne une espèce d'esturgeon référencée par la CIDES, dont le nom savant est Huso Dauricus, particulièrement recherchée