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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
61372484cd5801467741623f
13 décembre 2005
13 décembre 2005
contre la société Dow Agrosciences ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que la société Vey et fils a acheté à la société Agrodis un herbicide, fabriqué par la société Dow Elanco
Source officielleciv1
6079435d9ba5988459c42115
8 novembre 1976
8 novembre 1976
QUE, LE 10 JUILLET 1971, SYLVIE X..., AGEE DE SIX ANS ET DEMI, S'EST BLESSEE EN TOMBANT DE LA PLATE-FORME DU JEU DENOMME TELEPHERIQUE, SITUEE A UNE HAUTEUR DE DEUX METRES, AU MOMENT OU ELLE ALLAIT S'ELANCER
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00642
21 juin 2011
21 juin 2011
le président du Tribunal de commerce d'Antibes avait ordonné à la société EASYPARAPHARMACIE la cessation de toute commercialisation des gammes de produits AVENE, DUCRAY, A-DERMA, KLORANE, GALENIC, ELANCYL
Source officielleciv1
60794cd89ba5988459c4741f
6 octobre 1998
6 octobre 1998
X... était monté, en infraction avec la réglementation ferroviaire, sur le marchepied d'un train commençant à s'élancer après le signal du départ, puis s'était vu contraint de lâcher prise lorsque celui-ci
Source officielleciv2
60794bea9ba5988459c443d5
23 avril 1980
23 avril 1980
RELEVE QUE L'ACCIDENT ETAIT DU A LA FACON SOUDAINE ET INOPINEE DONT, SANS REGARDER AUPARAVANT DERRIERE LUI, PIERRE S'ETAIT DETOURNE DE L'INTERLOCUTEUR AVEC LEQUEL IL PARLAIT SUR LA CHAUSSEE ET S'ETAIT ELANCE
Source officielleciv2
60794cf09ba5988459c478d0
18 mai 2000
18 mai 2000
Y... a fait demi-tour pour s'élancer à la poursuite de Mme X..., et faire un constat ; qu'il a fait des appels de phares, et suivait la voiture de Mme X... à environ 50 mètres quand il a vu celle-ci s'engager
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200531
3 avril 2014
3 avril 2014
X... était monté sur un marchepied puis, prenant appui sur celui-ci, s'était élancé dans le couloir principal tel un équilibriste, manifestant ainsi une attitude négligente, la cour d'appel, qui a considéré
Source officielleciv2
60794bbf9ba5988459c43dad
5 mai 1978
5 mai 1978
GIL S'EST ELANCE EN COURANT POUR TRAVERSER L'AVENUE AU MOMENT OU SURVENAIT LA VOITURE DE BOIRIE, QUI, VENANT DE FRANCHIR "LE FEU VERT" , AVAIT L'ASSURANCE QUE LA VOIE ETAIT LIBRE, ET QUI, MALGRE UNE IMMOBILISATION
Source officielleciv2
60794b759ba5988459c43306
30 janvier 1985
30 janvier 1985
VEHICULE ; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET RELEVE QU'A UN CROISEMENT DANS LEQUEL LA CIRCULATION ETAIT REGLEE PAR DES FEUX DE SIGNALISATION, LA VICTIME, BIEN QUE LE PASSAGE FUT OUVERT AUX VEHICULES, S'ETAIT ELANCEE
Source officielleciv2
6137209ecd580146773ec80d
10 juin 1970
10 juin 1970
S'ETAIT ELANCEE, EN AUTOMOBILE A LA POURSUITE DU DELINQUANT QUI S'ENFUYAIT EN VOITURE, QU'ELLE AVAIT PROVOQUE UN HEURT ENTRE LES DEUX VEHICULES AFIN D'IMMOBILISER CELUI QUE CONDUISAIT LASSERRE ET QU'ELLE
Source officielleciv2
6137210ecd580146773f09f0
14 juin 1989
14 juin 1989
D... s'était élancé sur la chaussée en courant, à quelques mètres d'un passage pour piétons, alors que les feux tricolores venaient de passer au vert pour les voitures à une trentaine de mètres ; Qu'en
Source officiellecomm
613721e3cd580146773f8796
6 avril 1993
6 avril 1993
l'ordonnance du 1er décembre 1986 ; Mais attendu que, l'ordonnance relève que la société Biotherm fait partie du groupe l'Oréal et que la société Fabre refuse toujours de livrer ses autres marques (Elancyl
Source officielleciv2
61372113cd580146773f0caf
14 mars 1990
14 mars 1990
Y... roulaient normalement, la cour d'appel aurait dénaturé un témoignage ; Mais attendu que l'arrêt retient, d'une part, que le piéton, en état d'ivresse, s'était élancé sans précaution sur la chaussée
Source officiellecr
6079a8429ba5988459c4c3c3
6 septembre 1988
6 septembre 1988
concrète si le comportement de la victime n'était pas de nature à caractériser les conditions citées de la faute inexcusable ; qu'en effet, comme il le constate par ailleurs, ce comportement consistait à s'élancer
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100382
6 avril 2016
6 avril 2016
[B] [E] s 'est élancé depuis la plate-forme de départ ; la suite permet par contre de constater sans aucune ambiguïté possible que M [B] [E] a immédiatement perdu la maîtrise de la situation et n'a jamais
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00746
15 septembre 2015
15 septembre 2015
.; qu'une extension a été demandée en Europe et au Japon et a été abandonnée en raison de documents pertinents cités dans le rapport de recherches concernant la gamme Elancyl qui existait déjà et dont
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00972
4 avril 2012
4 avril 2012
X..., engagé le 16 septembre 1996 par la société Dow Elanco, devenue la société Dow Agrosciences, en qualité de spécialiste logistique, a été licencié le 16 novembre 2006 ; qu'il a saisi la juridiction
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00562
9 juin 2015
9 juin 2015
au titre de ce modèle concernant la saisie-contrefaçon, celui-ci étant identique au modèle annulé, cela ne change rien au regard de la contrefaçon, et indiquent à cet effet que « la Tour Eiffel est élancée
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100216
23 février 2012
23 février 2012
dans l'organisation de l'exercice, le fait que les obstacles étaient déjà en place et auraient constitué un enchaînement particulièrement difficile alors que Monsieur X..., âgé de 60 ans, et qui s'est élancé
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C201292
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Il ajoute que [J] [H] s'est élancé sans égards pour la signalisation lumineuse présente à l'intersection située au bas de la rue ni pour le flux automobile perpendiculaire à son axe de progression.
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