W..., en sa qualité de liquidateur judiciaire ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Generali, assureur de la société Free Power, a, par acte du 8 novembre 2012, été appelée en garantie dans

, 31700 Blagnac, 2°/ de la société Equipement touristique Pippi frères, dont le siège est Place du Corps Franc Pommiès, 31700 Blagnac, défenderesses à la cassation ; Les demandeurs invoquent,

SUR LE PREMIER ET LE DEUXIEME MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE ROGER X..., CONDUISANT LE CAMION DE SON FRERE, PIERRE X..., ENTREPRENEUR, EMPRUNTA, POUR EFFECTUER

ET LA SOCIETE MAISON BRANDT FRERES EN VUE D'OBTENIR LA CONSTITUTION D'UN COMITE D'ETABLISSEMENT DONT CERTAINS MEMBRES SERAIENT DELEGUES AU COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE DE LA MAISON BRANDT FRERES, LE TRIBUNAL

à Bastia (Corse), 7, Ponte Prado, Quartier Lupino, 6°/ M.

Frédy Y..., demeurant ... Anières, Genève (Suisse), 5 / de M.

Frères, commissionnaire en douane, 1 905 538 kg de pois protéagineux provenant des Pays-Bas et de Grande-Bretagne ; que ces pois ont été déclarés comme relevant de la position tarifaire "autres que ceux

frères-Sovalim (EFE-Sovalim) ; que des négociations entreprises par M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE X..., MARINIER AU SERVICE DE L'ADMINISTRATION DES PONTS ET CHAUSSEES, A CESSE LE TRAVAIL, POUR CAUSE DE MALADIE, DU 25 FEVRIER 1967 AU 17 SEPTEMBRE 1967 ; QU'IL EST

Frete, demeurant ... à Marly-le-Roi (Yvelines), 3°/ de M. Pierre Marie Z... Frete, demeurant ... à Gif-sur-Yvette (Essonne), 4°/ de M. Alain François D...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bec frères, société anonyme, dont le siège

contrepartie ; que ce jugement sera également confirmé de ce chef ; que par appel incident Etienne Y... demande que sa soeur soit condamnée au paiement d'une indemnité d'occupation pour la maison de PONS

et soeurs avaient donné à leur frère, M.

et soeurs avaient donné à leur frère, M.

et soeurs avaient donné à leur frère, M.

[H] et [Y] [X] (les consorts [X]) qui les ont mises à disposition de l'exploitation agricole à responsabilité limitée [X] frères (la société [X] frères). 2.

. ; qu'il soulignait que les plaintes qu'il avait déposées n'avaient pas eu de suite, notamment celle du 17 novembre 1981 à la gendarmerie de Saint-Pol de Léon ; qu'il ressort cependant du dossier que

part, que le 28 octobre 1995, aux environs de 19 heures 25, un homme était abattu, au volant d'une Volkswagen type Vento CL, portant immatriculation romaine, à l'entrée de la station service Total du pont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Tromelin frères, dont le siège est au Moulin du Grand

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Etablissements Carrier frères, dont le siège est ... à Charenton-le-Pont