qualités de représentant des créanciers de l'Agence de voyagesazzo, 3°/ de la société d'exploitation de l'Agence de voyagesazzo, société à responsabilité limitée dont le siège est route nationale 193 à Furiani

rendu l'arrêt suivant : Vu les articles L. 131-2 et L. 131-3 du Code de l'organisation judiciaire ; Ordonne le renvoi devant une Chambre mixte du pourvoi n° C 04-11.288 formé par la commune de Furiani

ET CONTRADICTION DE MOTIFS, FAUSSE APPLICATION DES TEXTES, RENVERSEMENT DE LA CHARGE DE LA PREUVE, DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE LA SOCIETE "POLYCLINIQUE DE FURIANI

Y..., associé et père du gérant de la SCI, qui connaissait depuis l'enfance M. de X..., s'était vu proposer par ce dernier "un terrain situé au rond-point de Furiani" et lui avait demandé "un chèque de

Patrick XS..., demeurant Espace Furiani, lotissement 3, 20600 Bastia, 14 / de M. Toussaint Y..., demeurant Logement EDF, Montepiano, 20200 Bastia, 15 / de M.

455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A PRONONCE LA NULLITE DES ELECTIONS DES DELEGUES DU PERSONNEL QUI AVAIENT EU LIEU LE 21 FEVRIER 1977 A LA POLYCLINIQUE DE FURIANI

l'indemnité de dépossession due aux expropriés ; AUX MOTIFS QU'il résulte des constatations effectuées par le premier juge que l'emprise de 2 853 m² s'exerce au lieu-dit «Fornagina» sur la commune de Furiani

23 avril 1992 que la rencontre devant opposer, en demi-finale de la Coupe de France de football, le Sporting-Club de Bastia (SCB) à l'Olympique de Marseille se disputerait le 5 mai 1992 au stade de Furiani

Sant'Antonino, L'Ile-Rousse (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de l'Ile-Rousse, en matière électorale, au profit de Mme Françoise X..., demeurant à Furiani

Casimir Y..., demeurant Villa E Lecce, lieudit "Pasticciolu", 20600 Furiani, 3 / de M. Raymond C..., demeurant ..., 4 / de M. Jacques, Albert M..., demeurant ..., 5 / de M.

square Vilmorin, en cassation d'un arrêt rendu le 6 juillet 1993 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Piro et fils, dont le siège est à Furiani

César Fazzini, demeurant Lotissement Piedi Piaggia, Plaine de Furiani, 20600 Bastia, 24 / de M. François Giannesini, demeurant EDF Recipellu, Boulevard du Fangu, 20200 Bastia, 25 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Faustine Y..., veuve X..., demeurant à Furiani (Corse), lotissement Impérial

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Macotab, manufacture de tabac corse, dont le siège est à Furiani (Corse

X... pour se rendre de son domicile à Porto Vecchio à la polyclinique de Furiani pour subir des consultations post opératoires ; Attendu que pour accueillir le recours de M.

tribunal de commerce de Nice ; que sur l'appel de cette société, le syndic a sollicité la confirmation du jugement tout en demandant qu'il soit constaté que le siège social de la société se trouvait à Furiani

par jugement du 24 octobre 1995, ayant acquis force de chose jugée, arrêté le plan de redressement de cette société par cession de son entreprise au profit des sociétés Méditerranée poids lourds et Furiani-transports

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ersa, société anonyme, dont le siège est ... et entrepôt de Furiani