CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 135-2 du Code du travail ; Attendu que Mme X... a été embauchée le 2 janvier 1989 par la société Ambulances Gaschet

pas fondé ; Sur le troisième moyen, ci-après annexés : Attendu qu'ayant, par motifs propres et adoptés, souverainement relevé, d'une part, que l'expert avait fixé les travaux de l'entreprise Gasquet-Romazini

BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 7 JUIN 1979) D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE GENERALE D'ENTREPRISE ELECTROMECANIQUE (SOCIETE SGEEM A PAYER A LA SOCIETE UNIVERSAL SAFETY GASKET

D'AUTRE PART, QUE «le 1er octobre 2002, Daniel X... a adressé à la SCI LES HAUTS DE L'ABBAYE, une lettre dans laquelle, après s'être plaint d'un défaut de blocage des terres en limite du ravin de la Gasquette

détruit les entrepôts de la société Somavog et les denrées alimentaires qui s'y trouvaient déposées par la société Le pigeonneau craonnais appartenant à cette dernière et à la société Couvoir du pin Gauguet

Michel Gasquet, membre suppléant, - des journaux « Le Parisien » et « Toutes les nouvelles » des 2 et 23 novembre 2016, - des certificats d'affichage du Maire de la Commune de Trappes en date du 2 janvier

A ETE NOMME SYNDIC DU REGLEMENT JUDICIAIRE DE LA SOCIETE DENHEZ-GAQUERE QUI A ETE AUTORISEE A POURSUIVRE SON EXPLOITATION JUSQU'A CE QUE CE REGLEMENT JUDICIAIRE SOIT CONVERTI EN LIQUIDATION DES BIENS,

connexité, joint les pourvois n s J/92-41.914, K/92-41.915, T/91-41.918 et n U/91-41.919 ; Attendu, selon la procédure, que l'association Formation Provence qui gère l'Ecole technique privée Marie Gasquet

stock telle que déterminée par l'expert n'est pas utilement contestée ; Que dans ce stock déposé, d'un poids total de 23 244,80 kg, sont compris les marchandises stockées, appartenant à la société Gauguet

Claude X... et Mme Christiane X... épouse Y...pour l'expropriation de la parcelle cadastrée section TY n° 157 d'une superficie de 8. 932 m ², sise lieudit « Gasquet » sur le territoire de la commune

Société d'Équipement de la Région Montpelliéraine au profit de Mme Monique Y...veuve X... pour l'expropriation de la parcelle cadastrée section TY n° 188 d'une superficie de 3. 623 m ², sise lieudit « Gasquet

Claude X... pour l'expropriation de la parcelle cadastrée section TY n° 29 d'une superficie de 5. 332 m ², sise lieudit « Gasquet » sur le territoire de la commune de Montpellier ; Statuant le commissaire

Pin au Haras (Orne) Exmes, en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1987 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre - section B), au profit de Madame Marie-Thérèse Y... veuve C..., demeurant "Gasquais

Louis Alexandre Gasque, gérant, en cassation de l'arrêt n° 479 rendu le 28 octobre 1997 par la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion (chambre sociale), au profit de Mme Céline X..., demeurant ..

Gasquet, demeurant Combes Valette, 24150 Lalinde, 28 / de M. C. Giraud , demeurant 110, chemin Panégans, 31170 Tournefeuille, 29 / de M. G.

Alain X..., demeurant à Marcilly-en-Gauet (Loir-et-Cher), route de Salbris, en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1987 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit de la Société

Christophe X..., demeurant à Gasques, 82400 Valence-d'Agen, en cassation d'un jugement rendu le 16 avril 1992 par le tribunal de grande instance de Montauban, au profit de M. de directeur général des Impôts

X..., associé des sociétés de commissaires aux comptes Fid Sud Audit et X..., Boulze, Perruchet, Riu, Colombini, Gaset (les sociétés de commissaires aux comptes), a certifié les comptes de la sociétés

1994 à 1999 du syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la région de Vannes-Ouest sont attribués à l'entreprise DEHE TP sous ses différentes appellations DEHE TP, DEHE Montcocol TP, Gaquere

..., 79 / de la société Gabarre, dont le siège est ..., 80 / de la société GM Sud-Ouest, dont le siège est ..., 81 / de la société GT Bordeaux, dont le siège est ..., 82 / de la société Gasquet