Didier Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 septembre 1996 par le conseil de prud'hommes de Grenoble (section commerce) et d'un arrêt rendu le 13 septembre 1999 par la cour d'appel

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Evelyne X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1994 par la cour d'appel de grenoble

Grand'Place, 38130 Echirolles, en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1994 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de M.

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 OCTOBRE 2025 La société Grenke

responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / de la compagnie Axa assurances, venant aux droits des Assurances du groupe de Paris (AGP), dont le siège est : 76029 Rouen, 3 / de la société Greenset

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 16 septembre 2004) que la

pratiqué, sur un assuré social, une intervention chirurgicale qu'il a cotée KC 250 (correction d'une cyphose par voie postérieure) + 3/4 KC 200 (abord des lésions rachidiennes par voie antérieure avec greffon

Henry, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de GRENOBLE, en date du 30 mars 2004, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des opérations

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur HAMADI Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1986 par la cour d'appel de Grenoble

Gilles X..., domicilié 38620 Montferrat, en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1995 par la cour d'appel de Grenoble (section agriculture), au profit de Mme Marie-Françoise de Y..., domiciliée ...

Abderrahmane X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1987 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Entreprise Stella Philippe, ..., défenderesse

José X..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1997 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de la société Y..., société anonyme Fures, défenderesse à la cassation ; LA COUR

l'acte notarié soit requalifié en donation déguisée et que les droits de chaque époux sur l'immeuble soient fixés à 50 % de celui-ci ; Attendu que Mme Z... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Grenoble

Gilbert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1986 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société anonyme GONTHIER FRERES, dont le siège social

Patrick Y..., domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1996 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit : 1 / de Mlle Christelle Z..., domiciliée ..., 2 / de

tiré, sa créance étant éteinte, le tireur n'ayant aucune action à son encontre, en tant qu'elle était recherchée comme avaliste qui rappelait que, par arrêt du 21 décembre 1994, la cour d'appel de Grenoble

construction, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1999 par la cour d'appel de Paris (23e Chambre civile, Section A), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) Grenelle

Le 13 février 2017, la société Nerval a conclu avec la société Grenke location un contrat de location portant sur les trente-sept télévisions.