NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 21 NOVEMBRE 2024 1°/ Mme [R] [U], domiciliée [Adresse 1], 2°/ la société SCI Hadis

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Hardi

. ; qu'après avoir développé dans le cadre de la société HD Tuning un système de conduite accompagnée à l'usage des paraplégiques dénommé "Hand Drive", MM.

et de la marche rapide ou en terrain accidenté Philippe Y... est un adepte de la chasse : il se trouve limité à l'heure actuelle dans l'exercice de cette activité ; que par ailleurs, il pratiquait le hand-ball

société Fruitex ; qu'à l'arrivée de la marchandise à destination, sur les connaissements qui n'avaient pas été endossés a été portée la mention d'accomplissement sans réserves par la société Jokelson Handt-Saem

... a été engagé par la société FedEx (Federal Express Corporation, la société), suivant contrat à durée indéterminée à temps partiel du 5 octobre 2000, en qualité de manutentionnaire Cargo ('Cargo Handler

Tariq et Hani" qualifiés de "rois de l'ambiguïté" par un élu de l'agglomération lyonnaise, Hani étant présenté comme tenant un discours ouvertement plus radical et prônant la lutte armée quand un Etat

Besson, conseiller référendaire, les observations de Me Guinard, avocat de l'association Livry-Gargan hand-ball, les conclusions de M.

Hamdi X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, septième section, en date du 16 novembre 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions

subite sans prodrome amenant à s'interroger sur une relation de causalité entre l'altercation et le décès de Jean Z... " ; que, reprenant le compte-rendu du docteur C..., il soutient qu'il est assez "hardi

retenant la faute de l'Apave Sudeurope dans la survenance du glissement de terrain, alors que la stabilité des avoisinants et des terrassements ne rentrait pas dans la mission de contrôle L, PS, SH et Hand

la Belle Gueuse Il " avait fixé rendez-vous à Patrick X... afin d'être transbordé sur le navire de ce dernier qui devait se rendre à Cherbourg ; les deux chalutiers se rejoignaient dans la zone des Hanois

. : mais nous ne sommes pas dans le même sentier ; Journaliste : et pour, par exemple, son frère Hani Z... a écrit pour la lapidation des femmes ; A. X... : c'est quoi lapidation des femmes ?

Mme [L] [I] domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° V 22-17.724 contre l'arrêt rendu le 2 juin 2021 par la cour d'appel de Versailles (19e chambre), dans le litige l'opposant à l'association Handi

L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DE NUIT, SUR UNE ROUTE, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE L'AUTOMOBILE DE LA SOCIETE MESTRA, CONDUITE PAR SON PREPOSE TORRES, ET SE TROUVANT DEVANT LUI, L'AUTOMOBILE DE HAMDI

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE DESERT FUT HEURTE ET BLESSE PAR L'AUTOCAR DE HANNOIS ALORS QU'IL SORTAIT PAR LA PORTIERE GAUCHE DE SON

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 11 décembre 2007), que Mme X... a été engagée le 2 avril 2001 par l'association Handi

W..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 17 janvier 2018 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Handi aide, dont le siège est [...] , défenderesse

ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (NANCY, 28 AVRIL 1977) QUE LA SOCIETE TUILERIES DE JEANDELAINCOURT (LES TUILERIES) A ACHETE UN MATERIEL D'EXPLOITATION A LA SOCIETE KARL HANDLE

DEVAIT REVERSER A HAMDI X...