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57 résultats pour « Isabelle Girard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372272cd580146773fd19c

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle, Béatrice X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le

Source officielle

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CC

soc

613722aecd580146774000f6

Cassation

29 mai 1996

29 mai 1996

Soissons, dont le siège est 3, avenue Percier, 75008 Paris, en cassation d'un jugement rendu le 15 décembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Soissons (section commerce), au profit de Mlle Isabelle

Source officielle
CC

soc

613722f7cd58014677403d4b

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

G..., demeurant ..., 4°/ de Mme Isabelle Y..., demeurant ..., 5°/ de Mme Chantal B..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 février 1998, où étaient

Source officielle
CC

soc

61372325cd58014677405fe8

Cassation

17 novembre 1998

17 novembre 1998

Philippe Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1995 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit : 1 / de Mme Isabelle X..., mandataire liquidateur

Source officielle
CC

soc

613721d8cd580146773f801e

Cassation

24 novembre 1992

24 novembre 1992

Isabelle, demeurant ... (Nièvre), 13°/ Mme Q... Mireille, demeurant ... à Varennes-Vauzelles (Nièvre), 14°/ Mme O... Véronique, demeurant ... (Nièvre), 15°/ Mme K...

Source officielle
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soc

6137223ccd580146773fb51c

Cassation

31 mai 1994

31 mai 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° s H 92-44.327 et G 92-44.328 formés par : 1 / Mme Isabelle de Y..., demeurant ...

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soc

613722e1cd58014677402ada

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

Pierrick XY..., 22°/ de Mme Isabelle V..., 23°/ de M. Eric I..., 24°/ de Mme Martine E..., 25°/ de M. Stéphane L..., 26°/ de M. Antony M..., 27°/ de Mme Nadia H..., 28°/ de M.

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soc

613721c6cd580146773f72a7

Cassation

24 novembre 1992

24 novembre 1992

siège, en cassation d'un jugement rendu le 21 décembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Longjumeau (section commerce), au profit : 1°/ de Mme Maria Y... de Lurdes, demeurant ..., 2°/ de Mme Isabelle

Source officielle
CC

soc

61372290cd580146773fe820

Cassation

12 décembre 1995

12 décembre 1995

arrêts rendus le 3 février 1994 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section E), au profit : 1 / de Mme Sylvie Z..., demeurant ..., 2 / de Mme Jocelyne A..., demeurant ..., 3 / de Mme Isabelle

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civ1

6137240acd580146774117e4

Cassation

26 février 2002

26 février 2002

profit : 1 / de Mme Jeanne H..., épouse D..., demeurant Le Cottage, Chemin du Tardinaou, 13190 Allauch, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritère de Moïse D..., 2 / de Mme Isabelle

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soc

6137225ecd580146773fc670

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

(Bas-Rhin), 6 / de Mlle Isabelle Z..., demeurant ... (Bas-Rhin), 7 / de Mlle Catherine, Marie A..., demeurant ... (Bas-Rhin), 8 / de M. Jean-Noël C..., demeurant ...

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soc

613722becd58014677400efd

Cassation

10 décembre 1996

10 décembre 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars

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soc

6137231dcd58014677405951

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

Girard, demeurant 6, allée des 4 Saisons, 14111 Louvigny, 54°/ de Mme Nicole XT..., demeurant 903, Haute Folie, 14200 Hérouville-Saint-Clair, 55°/ de Mme Louise XU..., demeurant ..., 56°/ de Mme

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soc

61372300cd580146774043b9

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

la société Thiers Dis, Centre Leclerc, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un même arrêt rendu le 5 février 1996 par la cour d'appel de Riom (chambre sociale), au profit de Mme Isabelle

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soc

613721e7cd580146773f8983

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

Sylvain XW..., 278/ de Mme Isabelle XW..., demeurant à Haguenau (Bas-Rhin), ..., 288/ de M.

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soc

6137227bcd580146773fd863

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique, Isabelle, Renée Z..., épouse de M.

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soc

613722cacd580146774017f9

Cassation

11 décembre 1996

11 décembre 1996

Aquitaine, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 octobre 1994 par le conseil de prud'hommes de Bordeaux (activités diverses), au profit : 1°/ de Mme Isabelle

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200636

Cassation

2 juillet 2020

2 juillet 2020

Girard, avocat général, après débats en l'audience publique du 27 mai 2020 où étaient présents M.

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soc

6137224acd580146773fbbe4

Cassation

26 octobre 1994

26 octobre 1994

(Dordogne), 5 / de Mme Isabelle C..., demeurant à Champagne, Saint-Crépin-de-Richemont (Dordogne), 6 / de M.

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CC

soc

613722d9cd58014677402402

Cassation

1 avril 1997

1 avril 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° K 94-40.336 formé par Mlle Isabelle A..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n°

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