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29 résultats pour « Jazz CÉRALINE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ées notammentc/Didier Y

6079a8649ba5988459c4d145

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

chante le blues " ; qu'en vue de la production d'un disque, Bernard D..., qui a procédé à l'orchestration de la chanson, a fait appel au trompettiste Pierre X... afin qu'il exécute des improvisations de jazz

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110259

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

de simulation et de l'article 1321 du code civil ; qu'elle fait valoir que sa demande n'est pas nouvelle en cause d'appel et n'est pas prescrite car elle tend aux mêmes fins, à savoir, réintégrer certains

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300675

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

brailleur des caves parisiennes", le 30 mai 2009 le groupe Luminy équipé de deux guitares électriques et d'un piano électrique ainsi que d'un porte-voix, le 19 juin 2009 à 21 heures le groupe de musique de jazz

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210211

Cassation

23 mars 2017

23 mars 2017

récursoire l'existence et l'évaluation des postes d'indemnisation alloués en réparation des préjudices subis ; qu'il conteste effectivement la réalité et/ou l'importance de certains

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100737

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

A..., batteur de jazz décédé le [...], MM. X... et Z...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10493

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

entreprise, puisque cette activité est elle-même intermittente s'agissant de l'exploitation d'une salle de spectacles dont les activités sont fluctuantes en fonction des saisons puisque certains

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01250

Cassation

15 juin 2010

15 juin 2010

manque de diligence du salarié qui n'avait pas joint, à sa demande initiale, les pièces indispensables au traitement du dossier ; qu'il précise que l'administration impose à l'employeur de réunir un certain

Source officielle
CC

soc

61372432cd580146774136c5

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

le siège est Gonfreville l'Orcher, ..., 189 / de la société SDEL Nantes, dont le siège est ..., 190 / de la société SDEL Postes Les Mureaux, dont le siège est ..., 191 / de la société SDEL Janze

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100131

Cassation

12 février 2020

12 février 2020

de l'autre, en tenant compte de la situation au moment du divorce et de l'évolution de celle-ci dans un avenir prévisible ; que pour en apprécier le montant, le juge doit prendre en considération certains

Source officielle

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