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54 résultats pour « Kaddeche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01149

Cassation

15 novembre 2011

15 novembre 2011

1er décembre 2010), qu'aux termes d'un contrat du 30 mars 2007, les sociétés Pinault-Printemps-Redoute (PPR), Conforama holdings, Fnac et Redcats ont cédé à la société Accor les actions de la société Kadeos

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CC

cr

évrier 2017, qui, dans l'information suiviec/M. Pierre-Yves Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03667

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Y..., pharmacien agréé, auprès de ses distributeurs, pour être ensuite revendus par ses soins à prix coûtant à la société Guangzhou Kayeh International, moyennant le reversement d'espèces au titre de sa

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01819

Cassation

5 septembre 2018

5 septembre 2018

autorisations d'acquisition et de détention du pistolet Smith & Wesson 9 mm n° SDB 0122 {placé sous scellé n° 1 ), du revolver Dan Wesson 44 nc B026880 (placé sous scellé n° 5) et du pistolet CZ 74 Kadet

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10008

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

Votre ticket Kadéos", que le lieu de livraison est [Localité 4] et la personne à contacter M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01028

Cassation

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Les caïds et leurs bandes s'allient à l'Imam pour faire régner l'ordre dans la rue et dans les consciences, selon la vieille alliance du sabre et du goupillon, en l'occurrence, la kalach et la djellaba

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civ3

61372420cd58014677412985

Cassation

11 mai 2004

11 mai 2004

Philippe Cohen, demeurant 33/35, rue Anna Jacquin, 92100 Boulogne-Billancourt, 31 / Mme Yvette Kadoch, épouse Cohen, demeurant 33/35, rue Anna Jacquin, 92100 Boulogne-Billancourt, 32 / M.

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soc

613722c9cd58014677401753

Cassation

7 janvier 1997

7 janvier 1997

Kaleck X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 janvier 1994 par la cour d'appel de Versailles (11e Chambre sociale), au profit de la société SPS Ile-de-France, dont le siège est ...,

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comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10264

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

B... justifie des investissements engagés, auprès notamment de l'agence de communication Kadence, pour développer le conditionnement litigieux et le lancement et la promotion de la marque « Pêcheurs des

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civ1

613720c2cd580146773ee278

Cassation

18 octobre 1988

18 octobre 1988

loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mme X... avait acquis le 15 avril 1981 de la société Nouvelle des Garages de Brie et Champagne une voiture Opel Kadett

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civ1

61372656cd58014677424cac

Cassation

30 juin 1998

30 juin 1998

Y..., garagiste, a vendu aux époux Z... un véhicule Opel Kadett, provenant de la société belge Don transport, qui lui avait été livré avec une clause de non-garantie par la société Dream's car international

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soc

613721fecd580146773f955c

Cassation

9 décembre 1993

9 décembre 1993

Kadem X..., demeurant ...

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soc

6137248dcd5801467741670f

Cassation

18 octobre 2006

18 octobre 2006

d'insalubrité lors des arrêts d'été et autres et pour le second que "cette prime sera versée pendant le gros arrêt annuel d'été 2001 pour, nettoyage des sluices enfournement et train, nettoyage au karcher

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cr

6079a83d9ba5988459c4c36b

Cassation

18 juin 1991

18 juin 1991

des véhicules à moteur portant des numéros faux ou supposés, d'une part, et devant la cour d'assises de la Seine-Saint-Denis, pour avoir sciemment recelé un véhicule 205 Peugeot et un véhicule Opel Kadett

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cr

61372596cd5801467741f018

Cassation

8 décembre 1992

8 décembre 1992

de la défense dont la violation entraîne la nullité de la procédure d'instruction ; que De Z... a été inculpé le 25 novembre 1991 d'avoir sciemment recelé un véhicule 205 Peugeot et un véhicule Opel Kadett

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210695

Cassation

10 novembre 2022

10 novembre 2022

allégations du salarié selon lesquelles il aurait été « amené à effectuer d'autres activités « comme le nettoyage des pompes tous les jours, nettoyage des pistes une fois par semaine à la brosse et au karcher

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civ1

6137211ecd580146773f1213

Cassation

31 janvier 1990

31 janvier 1990

X... a contesté avoir contracté un prêt pour l'acquisition de cette voiture en expliquant qu'il s'était adressé à M. de C..., garagiste, pour acquérir à crédit une voiture Opel Kadett, qu'à la demande

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201583

Cassation

22 octobre 2009

22 octobre 2009

devant bénéficier à ses filiales assurées lesquelles sont limitativement énumérées à la police comme étant CONFORAMA, FNAC, France PRINTEMPS, GUILBERT, PINAULT BOIS ET MATERIAUX, REDCATS, YSL BEAUTE, KADEOS

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10848

Cassation

19 octobre 2016

19 octobre 2016

Par mail du 2 avril 2013, la SARL Voyages Schmitt dit à Madame [Z] [I] : « Je dispose des chèques Kadeos vous concernant.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210360

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

Par une motivation que la cour adopte, le premier juge a estimé que selon toute vraisemblance, Mme X... avait bien repris les trois véhicules - deux véhicules Peugeot 205 et une Opel Kadett - concernés

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01658

Cassation

30 septembre 2014

30 septembre 2014

Société Groupe Levillain en qualité de projeteur au sein du bureau des méthodes le 11 septembre 2000 ; que par une convention tripartite conclue entre le salarié, son employeur d'alors et la société Kazeco

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