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547 résultats pour « Kennedy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137227ccd580146773fd8b7

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme France 3, dont le siège social, est 16, avenue du Président Kennedy

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

KENNEDY AGENCY

SIREN 848666475Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

03/09/2026

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Dépôts des comptes

LE CLOS KENNEDY

SIREN 823429071Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

02/09/2026

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Dépôts des comptes

PHARMACIE KENNEDY

SIREN 504302951Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

30/08/2026

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Dépôts des comptes

PHARMACIE KENNEDY

SIREN 504302951Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

28/08/2026

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Radiations

LE KENNEDY

SIREN 930957204Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

21/08/2026

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02752

Cassation

21 juin 2016

21 juin 2016

était agressé par un individu de type nord-africain d'environ 30 ans, alors qu'elle pénétrait dans le hall de son immeuble, situé [...] , après avoir retiré 800 euros en espèces au guichet de la Poste Kennedy

Source officielle
CC

civ2

61372500cd5801467741a25a

Cassation

11 octobre 2007

11 octobre 2007

X... a acquis auprès de la société Automobiles Kennedy diffusion (AKD), par l'intermédiaire d'un de ses salariés, M.

Source officielle
CC

civ3

61372663cd58014677425311

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

Roger K..., demeurant 397, corniche Kennedy, bâtiment D, Les Alpilles, 13007 Marseille, 14 / de Mme Claire K..., demeurant 397, corniche Kennedy, bâtiment F, Les Alpilles, 13007 Marseille, 15 / de

Source officielle
CC

cr

6137264ccd580146774247c8

Cassation

6 avril 2004

6 avril 2004

avoir vu Bruno X... donner deux coups de poing violents à Eric Y... qui était aussitôt tombé à terre ; que Jonathan C..., ancien stagiaire de Bruno X..., avait vu celui-ci frapper violemment le père de Kenny

Source officielle
CC

soc

6137231dcd580146774059bf

Cassation

7 mai 1998

7 mai 1998

Jean-Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1995 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre A), au profit de la société Kenty, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse

Source officielle
CC

civ3

61372175cd580146773f3ec0

Cassation

10 avril 1991

10 avril 1991

Kennedy à Marseille (Bouches-du-Rhône), 132°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310005

Cassation

7 janvier 2021

7 janvier 2021

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE les pourvois ; Condamne la société Kennedy Immo, M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90677

Cassation

9 juin 2022

9 juin 2022

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n°: V 20-22.339 Demandeur: la société Kennedy immo et autre Défendeur: Mme [D] Requête n°: 19/22 Ordonnance n° : 90677 du 9 juin

Source officielle
CC

civ3

6137223fcd580146773fb689

Cassation

7 décembre 1994

7 décembre 1994

Jean G..., demeurant tous deux bâtiment Eygalière, 397, corniche Kennedy, à Marseille (7ème) (Bouches-du-Rhône), 7 ) M.

Source officielle
CC

civ1

6137214ecd580146773f2ace

Cassation

18 décembre 1990

18 décembre 1990

André X... dit Kennedy, demeurant à Luttange (Moselle), ..., 2°/ la société à responsabilité limitée "Etablissements O.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C300193

Cassation

26 février 2008

26 février 2008

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier 355 corniche Kennedy à payer à la société SMABTP la somme de 1 000 euros

Source officielle
CC

civ1

61372337cd58014677406f36

Cassation

16 mars 1999

16 mars 1999

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1997 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit de la société clinique Kennedy, société anonyme, dont le siège

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300398

Cassation

11 avril 2019

11 avril 2019

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Kennedy

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CC

civ1

613720cecd580146773ee8f1

Cassation

7 juin 1988

7 juin 1988

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gérard B..., demeurant 22, avenue du Président Kennedy à Paris (16ème), en cassation d'un

Source officielle
CC

civ3

61372159cd580146773f308d

Cassation

5 décembre 1990

5 décembre 1990

Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre, section B), au profit : 1°/ de Mme Ariette A..., demeurant 397, Corniche Kennedy

Source officielle
CC

civ3

613721bbcd580146773f69c1

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

, corniche Kennedy, à Marseille (7ème) (Bouches-du-Rhône), 39°) de M.

Source officielle
CC

civ3

6137217ecd580146773f4409

Cassation

20 mars 1991

20 mars 1991

..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile), au profit : 1°/ du syndicat des copropriétaires de l'immeuble l'Auteuil boulevard Kennedy

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201507

Cassation

8 septembre 2011

8 septembre 2011

Kennedy, 1855 Luxembourg (Luxembourg), 4°/ à la société UBS Third Party Management Compagny, dont le siège est 33 A avenue John F.

Source officielle
CC

cr

613725e4cd58014677421531

Cassation

21 février 2001

21 février 2001

non disponible n'est pas imposable ; que, dès lors, en l'espèce, retenant des minorations volontaires de recettes à l'encontre des prévenus alors même qu'il s'agissait d'honoraires que la clinique Kennedy

Source officielle