CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210361
25 juin 2020
MALBORO, un verre contenant des mégots de cigarettes, un rouleau de papier essuie tout entamé et un flacon de spray nasal de FENTANYL, ( ) le cadavre du défunt est vêtu d'un slip noir de marque CALVIN KLEIN
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00226
13 février 2019
et du risque psychosocial qui en résulte sont caractérisés par des attestations de salariés ou échanges d'emails émanant » de quatre salariés qui faisaient état du sentiment d'être « jeté comme un kleenex
ECLI:FR:CCASS:2017:C201476
16 novembre 2017
fonctionnement postérieurs donnant lieu à l'établissement d'une facture du 8 juin 2012 ne relèvent pas de la SCI, alors que l'obligation pesant sur la SCI est celle d'un équipement et d'une remise à bonne fin
civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301112
9 octobre 2013
loyers était satisfaite par l'octroi des pénalités de retard ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le quatrième moyen : Attendu que les consorts X... font grief à l'arrêt de mettre fin
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100174
24 février 2016
le Tribunal de Première Instance de NOUMEA a prononcé le divorce des époux [V] [Z] et [Q] [I] [Y] ; que la communauté n'ayant pas été partagée, Mme [V] [Z] et [Q] [I] [Y] a présenté une requête aux fins
cr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR01215
1 avril 2014
rejoindre derrière la nuque ; que le maintien de la poitrine apparaît, à la vue du modèle, flatteur, naturel et confortable ; que le modèle porté par Yvonne Graig présente des bonnets séparés et de fines
ECLI:FR:CCASS:2018:C300568
14 juin 2018
toute hypothèse, le droit au maintien dans les lieux du sous-locataire est conditionné par la détention d'un titre d'origine à l'occupation régulier et par la délivrance d'un congé au locataire mettant fin
ECLI:FR:CCASS:2015:CR03123
16 juin 2015
d'établir des correspondances olfactives, nul ne serait besoin de donner à chaque produit APA un nom s'approchant ou rappelant le nom du parfum de marque ; qu'ainsi le parfum " Euphoria " de Calvin Klein
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01195
10 mai 2012
Sur son initiative, FD avait décrété que je devais quitter l'entreprise à la fin du projet Pledge (fin 2002) de ma propre initiative, P.
comm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00314
18 mai 2022
société Lloyds WEL 2020 Wellington Underwriting, 13°/ la compagnie d'assurance Lloyds HIS 33 Hiscox, dont le siège est [Adresse 1] (Royaume-Uni), 14°/ la compagnie d'assurances Lloyds KLN 510 R J Klin
61372130cd580146773f1b58
3 avril 1990
AM..., demeurant Fin de rue de la Combelle Longuet, Saint-Nabord, Remiremont (Vosges), 129°) M.
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02047
19 mai 2016
constaté la présence de plusieurs articles susceptibles d'être des articles contrefaisant des marques connues à savoir les marques Versace (456), Prada (4), Nina Ricci (6), Dolce et Gabbana (24), Calvi Klein
613721b3cd580146773f641f
5 février 1992
Klein, élisant domicile chez Me Cagi-Nicolau, 25, avenue Jean Médecin à Nice (Alpes-Maritimes), 103°) M.
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10162
16 février 2022
établir le reproche de défaut d'organisation ou de manque de communication formé de manière générale alors même que Monsieur [U] vient démontrer sur les exemples précis des dossiers [L] et BISCHOF & KLEIN
ECLI:FR:CCASS:2021:C201165
9 décembre 2021
[W] a saisi un tribunal de première instance aux fins, notamment, d'obtenir la condamnation in solidum de M.
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00545
28 septembre 2022
Estimant que postérieurement à la fin de leurs relations contractuelles, la société Argos commercialisait une nouvelle gamme de produits d'hygiène des sols, notamment sous la marque « Takteo » associée
Page 2 sur 2