CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

36 résultats pour « Klein Finger »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210361

Cassation

25 juin 2020

25 juin 2020

MALBORO, un verre contenant des mégots de cigarettes, un rouleau de papier essuie tout entamé et un flacon de spray nasal de FENTANYL, ( ) le cadavre du défunt est vêtu d'un slip noir de marque CALVIN KLEIN

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00226

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

et du risque psychosocial qui en résulte sont caractérisés par des attestations de salariés ou échanges d'emails émanant » de quatre salariés qui faisaient état du sentiment d'être « jeté comme un kleenex

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201476

Cassation

16 novembre 2017

16 novembre 2017

fonctionnement postérieurs donnant lieu à l'établissement d'une facture du 8 juin 2012 ne relèvent pas de la SCI, alors que l'obligation pesant sur la SCI est celle d'un équipement et d'une remise à bonne fin

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301112

Cassation

9 octobre 2013

9 octobre 2013

loyers était satisfaite par l'octroi des pénalités de retard ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le quatrième moyen : Attendu que les consorts X... font grief à l'arrêt de mettre fin

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100174

Cassation

24 février 2016

24 février 2016

le Tribunal de Première Instance de NOUMEA a prononcé le divorce des époux [V] [Z] et [Q] [I] [Y] ; que la communauté n'ayant pas été partagée, Mme [V] [Z] et [Q] [I] [Y] a présenté une requête aux fins

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR01215

Cassation

1 avril 2014

1 avril 2014

rejoindre derrière la nuque ; que le maintien de la poitrine apparaît, à la vue du modèle, flatteur, naturel et confortable ; que le modèle porté par Yvonne Graig présente des bonnets séparés et de fines

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300568

Cassation

14 juin 2018

14 juin 2018

toute hypothèse, le droit au maintien dans les lieux du sous-locataire est conditionné par la détention d'un titre d'origine à l'occupation régulier et par la délivrance d'un congé au locataire mettant fin

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR03123

Cassation

16 juin 2015

16 juin 2015

d'établir des correspondances olfactives, nul ne serait besoin de donner à chaque produit APA un nom s'approchant ou rappelant le nom du parfum de marque ; qu'ainsi le parfum " Euphoria " de Calvin Klein

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01195

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

Sur son initiative, FD avait décrété que je devais quitter l'entreprise à la fin du projet Pledge (fin 2002) de ma propre initiative, P.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00314

Cassation

18 mai 2022

18 mai 2022

société Lloyds WEL 2020 Wellington Underwriting, 13°/ la compagnie d'assurance Lloyds HIS 33 Hiscox, dont le siège est [Adresse 1] (Royaume-Uni), 14°/ la compagnie d'assurances Lloyds KLN 510 R J Klin

Source officielle
CC

soc

61372130cd580146773f1b58

Cassation

3 avril 1990

3 avril 1990

AM..., demeurant Fin de rue de la Combelle Longuet, Saint-Nabord, Remiremont (Vosges), 129°) M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02047

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

constaté la présence de plusieurs articles susceptibles d'être des articles contrefaisant des marques connues à savoir les marques Versace (456), Prada (4), Nina Ricci (6), Dolce et Gabbana (24), Calvi Klein

Source officielle
CC

soc

613721b3cd580146773f641f

Cassation

5 février 1992

5 février 1992

Klein, élisant domicile chez Me Cagi-Nicolau, 25, avenue Jean Médecin à Nice (Alpes-Maritimes), 103°) M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10162

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

établir le reproche de défaut d'organisation ou de manque de communication formé de manière générale alors même que Monsieur [U] vient démontrer sur les exemples précis des dossiers [L] et BISCHOF & KLEIN

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201165

Cassation

9 décembre 2021

9 décembre 2021

[W] a saisi un tribunal de première instance aux fins, notamment, d'obtenir la condamnation in solidum de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00545

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Estimant que postérieurement à la fin de leurs relations contractuelles, la société Argos commercialisait une nouvelle gamme de produits d'hygiène des sols, notamment sous la marque « Takteo » associée

Source officielle

Page 2 sur 2

← Précédent