valoir que la société SLE Habitat, maître de l'ouvrage, avait toujours eu connaissance de la présence de la société Lorillard en qualité de sous-traitant de la société Ladureau sur le chantier de Lezennes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société à responsabilité limitée Leden, dont le siège est 20, place

très ancien, constitué de deux clés grecques adossées, issu des arts premiers et très présent dans les civilisations précolombiennes et asiatiques ; qu'il correspond notamment à la clé grecque dite « Leiwen

Lescene, avocat au Barreau de Rouen représentant M.

Leguen à Saint-Malô (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1991 par la cour d'appel de Rennes (5ème chambre sociale), au profit : 1 / de M.

B..., procureur près ce tribunal correctionnel de Leewarden (Pays-bas) que les faits visés à la citation près le tribunal correctionnel de Laval, avait fait l'objet d'un jugement de relaxe rendu le 2 juin

FAVORABLE DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES OPERATIONS IMMOBILIERES EN DATE DU 23 SEPTEMBRE 1975 QUI COMPORTE UNE ENUMERATION DES PARCELLES DONT L'ACQUISITION EST ENVISAGEE, ENUMERATION DANS LAQUELLE LESDEUX

MANDAT APPLICABLE, SIGNE ET DEPOSE AU NOM DE SON CLIENT UN DESISTEMENT DU POURVOI N° 69-70 078 FORME CONTRE UN ARRET RENDUPAR LADITE COUR LE 25 OCTOBRE 1968 : QUE DAME LE MOUNIER, SI ELLE CONTESTE LEBIEN-FONDE

Leguen Case, agissant ès qualités de liquidateur de Mme Annick X..., reprend l'instance, LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

REMARIEE DE YVES Z..., A ETE DECOUVERTE UNE ENVELOPPE CACHETEE, SUR LAQUELLE ETAIT ECRIT DE LA MAIN DE LA DE CUJUS "TESTAMENT DE MME LEDERNE X...

Olivier du A... d'Y..., demeurant Pullay La Fauvelière (Eure) Verneuil-sur-Avre, 4°/ de Mme Brigitte du A... d'Y... épouse Lequenne, demeurant Le Coudray, Perigny (Loir-et-Cher), Vendôme, défendeurs

mis en évidence chez la mère deux anomalies de la coagulation sanguine prédisposant aux thromboses, d'une part une diminution de la protéine S et d'autre part une mutation hétérozygote du facteur V Leiden

Leguen à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société Loncle, 15 / de M.

Jacques X..., "COMBIFERM", rue du Docteur Lekien à Douai (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1988 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit de M.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET DU 24 JANVIER 1973 D'AVOIR MENTIONNE D'UNE PART QU'ASSISTAIENT A L'AUDIENCE AU COURS DE LAQUELLE LA CAUSE A ETE DEBATTUE : MM LEQUENNE, PRESIDENT

désorganisé émaillé d'éléments persécutifs, interprétatifs et mégalomaniaques, d'une humeur sub-excitée instable avec des accès d'agressivité verbale et des bizarreries du comportement et persistant dans ledéni

sa belle-mère est associée (pièces numéros 16 et 24) d'un tracteur Renault ARES (pièce numéro 17), d'un déchaumeur à dent avec repliage hydraulique (pièce numéro 18), d'un déchaumeur LEMKEN

Monsieur X... la somme de 12 566, 88 euros à titre de remboursement des frais de stationnement ; AU MOTIF QUE : « aucun document ne permet de considérer que le 22 octobre 2001, date du naufrage du LEYDEN