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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO01167
23 octobre 2007
23 octobre 2007
X..., les sociétés Odile Luthier, Ré Liberté, Des Prés, Billim, Ré Hoboam, Belfisc, Le Cèdre, Ciel de Ré, Valré, Girarmer, Anthopol, Kléber, At, MD Duluc, Do Diez, Emoi, l'Amonite, Aye, Marion, Guipierre
Source officiellecr
6137254ecd5801467741ca28
22 mai 1991
22 mai 1991
dénoncés par les parties civiles et répondu aux arguments essentiels du mémoire déposé par celles-ci avant d'exposer les motifs dont elle a déduit qu'il n'existait pas de charges suffisantes contre Luthier
Source officielleciv2
6137239ccd5801467740c05e
23 mai 2001
23 mai 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique Y..., épouse X..., demeurant Les Frémondières, 72800 Luche
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301111
29 septembre 2009
29 septembre 2009
Luci époux B... et copropriétaires » ; que ce document permet de remonter à ce premier possesseur de fait qu'était Louis de Gonsague Luci X... (1849-1934) ayant eu six enfants légitimes dont Eloi (marié
Source officiellesoc
6137233ccd58014677407305
1 avril 1999
1 avril 1999
Antoine X..., demeurant : 25210 Le Luhier, défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : la Caisse de mutualité sociale agricole du Doubs, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience publique
Source officielleciv2
61372212cd580146773f9fbb
24 novembre 1993
24 novembre 1993
Alain X..., demeurant tous les trois à Luché-Thouarsais (Deux-Sèvres), Saint-Varent, 5 / de Mme Monique A..., née X..., demeurant à Mauzé-Thouarsais (Deux-Sèvres), Thouars, 6 / de Mme Anne-Marie
Source officielleciv1
613721a3cd580146773f581f
22 avril 1992
22 avril 1992
Jean A..., demeurant Luche Pringe à Le Lude (Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1990 par la cour d'appel de Rennes (1ère chambre, section A), au profit de Mme Jeanne Y..., née B..., demeurant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C101039
17 novembre 2010
17 novembre 2010
Monsieur Y... admet avoir 5 000 euros sur son livret A ; qu'expert en guitare, Monsieur Y... a une collection personnelle de guitares ; que, sur dix ans, le volume des transactions pour le compte de luthiers
Source officiellesoc
613723bdcd5801467740d8db
10 octobre 2001
10 octobre 2001
Jean-Pierre X..., demeurant La Chavrinière, 72800 Luche Pringe, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 juillet 2001, où étaient présents : M.
Source officiellesoc
613723bdcd5801467740d8dc
10 octobre 2001
10 octobre 2001
Gérard X..., demeurant La Rechangerie, 72800 Luche Pringe, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 juillet 2001, où étaient présents : M.
Source officiellesoc
61372180cd580146773f450c
17 avril 1991
17 avril 1991
demeurant La Thibaudière, Faye Q... à Chiche (Deux-Sèvres), 13°/ de Mme Marie-Andrée U..., demeurant la Catin, Faye Q... à Chiche (Deux-Sèvres), 14°/ de Mme Martine A..., demeurant La Bourelière, Luche
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00779
8 avril 2009
8 avril 2009
compte tenu de la nature distincte de ses tâches et responsabilités ; que le protocole signé le 1er octobre 2001 à l'issue du mouvement de grève suivi en septembre 2001 au sein de l'agence Mory Team de Luches
Source officiellesoc
6137217fcd580146773f448a
17 avril 1991
17 avril 1991
demeurant La Thibaudière, Faye N... à Chiche (Deux-Sèvres), 13°/ de Mme Marie-Andrée P..., demeurant la Catin, Faye N... à Chiche (Deux-Sèvres), 14°/ de Mme Martine Z..., demeurant La Bourelière, Luche
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00930
12 juin 2019
12 juin 2019
communiqué à la direction, le 2 avril 2012, les orientations de son plan d'action 2012 avec la désignation précise de nouvelles catégories de clients à prospecter (les hôpitaux et les laboratoires, les luthiers
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