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1 081 résultats pour « MARCHAND Xavier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

Donne défautc/MM. X

613723bbcd5801467740d758

Cassation

12 juillet 2001

12 juillet 2001

Olivier de A..., demeurant ..., 7 / Mme Z..., épouse Le Marchand de Saint-Priest, demeurant ..., 8 / Mme Bernadette de A..., épouse Ménard, demeurant ..., 9 / Mme Christine de A..., épouse Périn

Source officielle

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CC

cr

61372507cd5801467741a60b

Cassation

26 avril 1988

26 avril 1988

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE, les observations de la société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02321

Cassation

16 novembre 2011

16 novembre 2011

; qu'ainsi, à la demande de Monsieur Xavier X... le 28 septembre 2007, - «j'ai remis l'échéancier à jour ; je ne peux pas acheter de la marchandise actuellement pour la fin de l'année ; la situation à

Source officielle
CC

civ1

613721becd580146773f6c7d

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Y..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

613722eacd5801467740329d

Cassation

17 juin 1997

17 juin 1997

Chemin, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la SCI 777, de Me Foussard, avocat du syndicat des copropriétaires "Villa Juan", les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

61372550cd5801467741cb45

Cassation

27 mai 1991

27 mai 1991

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

comm

613722c6cd580146774014b1

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

Poullain, conseiller, les observations de Me Goutet, avocat de la SCI de la Galerie, de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/M. X

613722bdcd58014677400db9

Cassation

26 novembre 1996

26 novembre 1996

François, Xavier Y..., notaire, demeurant 4, place Arthur Dussault, 94221 Charenton le Pont, 2°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201933

Cassation

8 décembre 2011

8 décembre 2011

qu'il résultait du procès-verbal dressé par l'huissier de justice le 9 septembre 2008 que les biens, non réclamés laissés dans les lieux, présentaient un risque sanitaire et n'avaient aucune valeur marchande

Source officielle
CC

civ1

6137230fcd58014677404e74

Cassation

3 mars 1998

3 mars 1998

Ziaie Z..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la SCP X... et Leroy, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

61372243cd580146773fb888

Cassation

8 juin 1994

8 juin 1994

Y..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

6137252acd5801467741b803

Cassation

27 juillet 1988

27 juillet 1988

à PARIS, le vingt-sept juillet mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

comm

6137231fcd58014677405b40

Cassation

26 mai 1998

26 mai 1998

Apollis, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Optima, de la SCP Coutard et Mayer, avocat de La Préservatrice foncière IARD, de la SCP Célice, Blancpain et Soltner

Source officielle
CC

civ3

613721fdcd580146773f94f5

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société civile immobilière des Restaurants Eurotel-Biarritz et de la société civile immobilière Eurotel-Biarritz, les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

613724e1cd58014677419215

Cassation

13 février 1989

13 février 1989

Justice, à PARIS, le treize février mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

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CC

cr

6137251dcd5801467741b1aa

Cassation

25 octobre 1988

25 octobre 1988

neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire RACT-MADOUX, les observations de Me BLANC et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

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CC

cr

6137252dcd5801467741b975

Cassation

5 juin 1989

5 juin 1989

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

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CC

comm

61372363cd580146774091d0

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

Poullain, conseiller, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la société Procotim, de Me Thouin-Palat, avocat du directeur général des Impôts, les conclusions de M.

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CC

cr

6137261fcd580146774231f5

Cassation

3 juin 2004

3 juin 2004

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT et URTIN-PETIT, de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Source officielle
CC

soc

61372149cd580146773f28a2

Cassation

9 octobre 1990

9 octobre 1990

Xavier Z..., demeurant tous deux ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), défendeurs à la cassation ; M.

Source officielle