Maxime, contre le jugement du tribunal de police de BONNEVILLE, en date du 24 novembre 1998, qui, pour inobservation de la réglementation relative aux plaques d'immatriculation des véhicules, l'a condamné

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 mars 2014), que la société Priene investissement a fait procéder à la rénovation de deux immeubles qu'elle a ensuite revendus par lots ; qu'une police

Maxime X..., domicilié Ambassade de France, Box 5135, S 10243 Stockholm (Suède), en cassation d'un jugement rendu le 19 septembre 2000 par le tribunal d'instance d'Ajaccio (contentieux des élections

Z..., cogérant salarié de la société JYMOLIV, exploitant le restaurant « Le Maxime » à Sainte Maxime, a fait l'objet d'une enquête de police courant 2010 à l'issue de laquelle il a été déféré devant le

société Generali IARD, venant aux droits de la société l‘Union générale du Nord ; Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 17 juin 2010) que Maxime

E... pour le chantier X..., et qu'étaient produites des factures des sociétés Ardosa et Maxem, corroborées par des attestations de l'expert comptable de M.

contentant de relever que les ardoises avaient été livrées avant l'enregistrement de l'avis technique du 30 novembre 2001 pour écarter l'exigence relative au marquage des ardoises couvertes par la police

souscrite par la société MAXEM stipulaient qu'était garantie la responsabilité civile de société MAXEM en sa qualité de fabricant et négociant d'ardoises de marque SYENIT ; qu'en retenant la garantie

A LA PROPRIETE DE CERTAINS TABLEAUX, VEUVE LUCIEN X..., ET SON FILS MAXIME X..., SONT INTERVENUS EN CAUSE D'APPEL POUR FAIRE JUGER QUE LES TABLEAUX LITIGIEUX LEUR APPARTENAIENT ; QU'ILS FAISAIENT VALOIR

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Mutuelle d'assurances de la ville de Mulhouse (MAVIM), dont le siège

est [...]                                                   5°/ à la société Axa France IARD, dont le siège est [...]                                   , prise en qualité d'assureur de la société Maxem

judiciaire de la société Z..., 8°/ à la société Axa France IARD, dont le siège est [...]                                         , prise en qualité d'assureur de responsabilité civile de la société Maxem

X..., soupçonné d'être impliqué dans la commission des infractions dénoncées, a été appréhendé par la police le 29 mars 2016 dans le cadre de l'exécution d'une commission rogatoire, mis en examen le 31

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société CP Reifein Trading GmbH, dont le siège est [...] ), 2°/ la société Maxi

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré illicite le déplacement des enfants Maxime et Florian Y... et d'avoir en conséquence ordonné leur retour immédiat en Italie, en la résidence familiale

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Maximo à payer à M.

Maxime, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 8 juin 1995, qui, pour infractions à la règle du repos dominical, l'a condamné à 2 amendes de 6 000 francs chacune; Vu le mémoire

sont couvertes par la police d'assurance n° GG044131 souscrite auprès d'elle par cette-dernière.