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477 résultats pour « Molly »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300369

Cassation

25 juin 2020

25 juin 2020

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 JUIN 2020 La commune de Mitry-Mory

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

MOLLY'S invest

SIREN 842947483Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

30/07/2026

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Dépôts des comptes

AUGUSTIN MOLLY

SIREN 499460962Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

22/07/2026

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Dépôts des comptes

MOLLY MALONE

SIREN 453422289Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

21/07/2026

Voir →

Créations

SCI MOLLY

SIREN 107126419Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

16/07/2026

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Modifications diverses

MOLLY

SIREN 105289284Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

05/07/2026

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00557

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

P..., domicilié [...] , pris en sa qualité de président du CHSCT de l'établissement du Molay Littry Danone, défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

soc

613721aecd580146773f6088

Cassation

11 mars 1992

11 mars 1992

représentants légaux en exercice, domiciliés en ladite qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1988 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de : 1°/ la société Mory

Source officielle
CC

comm

61372340cd58014677407608

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

anonyme coopérative à capital variable, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1995 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile), au profit : 1 / de la société Mollier

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Bernard X

6137264bcd580146774246eb

Cassation

4 mai 2004

4 mai 2004

Moyer, Mme Lassus Ignacio, conseillers et, lors du prononcé de l'arrêt : président : M.

Source officielle
CC

soc

61372426cd58014677412f0a

Cassation

25 mai 2004

25 mai 2004

Jean-Marie X..., chef de quai de nuit à la société Mory Team, et de l'avoir débouté de ses demandes d'indemnités et de rappel de salaires, pour des motifs énoncés au mémoire précité ; Mais attendu que

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00213

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

avec une faculté de substitution de celle-ci par la société Mory Global. 3.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00212

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

avec une faculté de substitution de celle-ci par la société Mory Global. 3.

Source officielle
CC

comm

61372391cd5801467740b7c8

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1997 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre civile, section A), au profit de la société Moly

Source officielle
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comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00438

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

Le 31 décembre 2012, la société Mory a absorbé la société Ducros express, avec effet rétroactif au 1er janvier 2012, en prenant la nouvelle dénomination de société Mory-Ducros. 7.

Source officielle
CC

comm

61372354cd58014677408650

Cassation

6 avril 1999

6 avril 1999

par la société Ancestrale, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1996 par la cour d'appel de Montpellier (2e Chambre, Section B), au profit de la société Moly

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CC

cr

TOULOUSE, du 22 novembre 1994, qui, dans la procédure suiviec/Didier Y

61372566cd5801467741d634

Cassation

9 octobre 1995

9 octobre 1995

du tribunal de grande instance de Toulouse du 15 juillet 1992 dans une information ouverte sur plainte de la société OPTA pour vol, escroquerie et abus de confiance, contre Lemoine, Morello, Masson, Mola

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comm

613721b6cd580146773f6654

Cassation

3 novembre 1992

3 novembre 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mory-TNTE, dont le siège social est ...

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civ1

60794e279ba5988459c48da3

Cassation

28 novembre 2006

28 novembre 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu que la société Mory Group fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué

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comm

613724c2cd58014677418207

Cassation

11 juillet 2006

11 juillet 2006

l'arrêt d'avoir limité le montant de la condamnation de la société Eurogage à 125 000 euros, alors, selon le moyen, qu'il demandait pour le seul entreposage des marchandises dans les locaux de la société Mory

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CC

cr

6137269dcd580146774270d3

Cassation

4 mai 2006

4 mai 2006

Centre et/ou la société B Industries , ... 74 460 Marnaz, M et /ou Mme Yves X... et/ou la société Le Mole, et/ou la société Le Bargy, ... 74 460 Marnaz, M et /ou Mme Yves X... et/ou la société Le Mole,

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CC

soc

613723c1cd5801467740dbc2

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

Gérard Y..., demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus le 12 janvier 2000 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société Mory Team, société anonyme, dont le siège est

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00600

Cassation

10 juillet 2019

10 juillet 2019

» (pièce Sage n°4 - page 18) ; que, par offre du 26 septembre 2002, il a été répondu à l'appel d'offres de Isa France sous le timbre des sociétés Mory Group, devenue Mory SA, Ditrans, devenue Mory Group

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CC

soc

6137232dcd5801467740673e

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Liqui Moly France, Parc d'activités des Tanneries, dont le siège est

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CC

cr

61372639cd58014677423e6a

Cassation

4 mai 2006

4 mai 2006

(pièce 7-1) ; que son capital était détenu à partis égales par la SA Le Mole et la SA Le Bargy entre le 8 avril 1999 et le 30 septembre 2003 (pièce 7-1) ; que les SA Le Mole et Le Bargy toutes deux de

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