JP X..., ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Agence de La Nonette, demeurant avenue Georges Clémenceau, Senlis (Oise), 2 / de M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 avril 1998), que la société Noblet s'est engagée à acquérir la totalité des actions de la société Proffice, bénéficiaire d'un plan de redressement par continuation

PATRICK X..., MINEUR HANDICAPE, PLACE EN EXECUTION D'UNE DECISION DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION SPECIALE, A L'INSTITUT MEDICO EDUCATIF "LES NOUETTES" A, A L'INITIATIVE DE CET ETABLISSEMENT

ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE L'ADMINISTRATION DES IMPOTS, ADMISE A TITRE PRIVILEGIE AU PASSIF DE LA LIQUIDATION DES BIENS DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE NOLLET

nom de " Blue Elephant " avec utilisation d'un logo représentant un éléphant dans un cercle ; que, par assignation du 17 septembre 1992 les sociétés Top Rank Corporation (la société Top Rank), Insom, Nomet

, il a déclaré la société Frigoscandia équipement responsable des désordres, l'a condamnée ainsi que son assureur la compagnie AIG Europe à payer, in solidum avec le cabinet X... et Y..., la société Nouet

autorisée par la société d'économie mixte d'aménagement et de rénovation de la ville de Rueil-Malmaison (SEMA Z...) à occuper à titre précaire une boutique située dans un immeuble compris dans la "ZAC Noblet

Romain, La Madeleine, à L'Aigle (Orne), en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1986 par la cour d'appel de Rouen (chambres 2e et 3e réunies), au profit : 1°) de l'INSTITUT MEDICO-EDUCATIF "Les Nouettes

QUI PRESENTAIT UNE PERFORATION INTESTINALE, A ETE ADMIS LE 4 JUIN 1969 A LA CLINIQUE NOLLET A PARIS OU IL A ETE OPERE LE MEME JOUR PAR LE DOCTEUR Y..., LEQUEL PRATIQUA UNE DEUXIEME INTERVENTION LE 2 JUILLET

Brion, président de la société anonyme Etablissements Nolot au paiement in solidum avec cette société à l'administration des impôts des dettes fiscales de la société, alors, selon le pourvoi, que lorsqu'un

calculatrices à usage scolaire, le Conseil de la concurrence (le Conseil) a, dans une décision n° 03-D-45 du 25 septembre 2003, dit établis des faits d'ententes verticales reprochés d'une part aux sociétés Noblet

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause, sur sa demande, la SCP Aegerter Olivier Chesnel et Nottet, contre laquelle n'est pas dirigé le moyen

général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Edin, les observations de Me Luc-Thaler, avocat de l'URSSAF, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Nodet

(Hauts-de-Seine), 48) du syndicat secondaire du bâtiment Tour Ravenne, en la personne de son syndic la société à responsabilité limitée Nollet, dont le siège est ...

Antoine X..., demeurant Ferme de Nozet, 51230 Connantre, 2 / M. Bruno X..., demeurant Saint-Georges Venejan, 30200 Bagnols-sur-Cèze, 3 / M. Florent X..., demeurant ..., 4 / M.

ses salariés, au seul motif que « le risque lié au stockage de marchandises lourdes sur une surface de vente encombrée effectué le 19 février 2009 en présence de Mme Y..., vendeuse au magasin d'Aix Noulette

X..., DELEGUE SYNDICAL AINSI QUE MEMBRE SUPPLEANT DU COMITE D'ENTREPRISE ET DELEGUE DU PERSONNEL DE LA SOCIETE PROUVOST BERNARD ET NOBLET, QUI AVAIT REFUSE DE REMPLIR DES FICHES DESTINEES A VERIFIER LE

explications et les documents invoqués ou produits par les parties que si celles-ci ont été à même d'en débattre contradictoirement ; Attendu que Mme X..., salariée de la société Les Etangs d'Aix Noulette