H... et Olivier Jean-Michel H..., société civile professionnelle, dont le siège est [...] [...], [...] , 2°/ à M.

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, du 24 février 1998, qui, pour contravention de blessures involontaires et changement de direction sans précaution suffisante

Jean-Michel, - Z...

Z..., en sa qualité de mandataire liquidateur de la SCI Résidence Le Cordat ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, suivant acte authentique dressé le 7 avril 2004 par la SCP Jean-Michel G... et Olivier

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 12 septembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre Cynthia Z... du chef de blessures

Olivier C... et M.

Z..., en sa qualité de mandataire liquidateur de la SCI Résidence Le Cordat ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, suivant acte authentique dressé le 8 octobre 2004 par la SCP Jean-Michel G... et Olivier

Michel, - Y... Pierre, - Z... Michel, - Z... Jean-Michel, prévenus, - LA SOCIETE NATEXIS BANQUE POPULAIRE, - LA SOCIETE BNP PARIBAS, - A...

Olivier, - B...

Michel, - J... Jean, - K... Yvon, - L... Michel, - M... Fabien, - N... Olivier, - P... Raymond, - Q... Jean-Pierre, - R... Michel, - S... Serge, - U... Gérard, - V...

Jean-Michel, - Y... Christophe, - Z... Olivia, - A...

Milcent, agissant pour le Para Club", mais que Jean-Jacques X... fait justement observer qu'à cette date, le président de l'association était Olivier A... et que, dès lors, Michel Milcent n'avait plus

-Z... lui avait dénoncé Olivier A... comme étant le destinataire des sommes correspondant aux avoirs fictifs ; que Michel D..., responsable de la comptabilité des sociétés Hélice et Hélium du ler août

Jean-François, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 12 février 1998, qui, dans la procédure suivie contre Marie-Claude C... et Michel A... du

Olivier, contre l'arrêt de cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 25 juillet 2006, qui, pour infractions au code de l'urbanisme et à la loi du 3 janvier 1992 sur l'eau, l'a condamné

contrefaçon par utilisation des marques, Fleury-Michon et Porcisson; Sur le premier moyen : Attendu que les sociétés H-Sec et JCA Holding font grief à l'arrêt d'avoir décidé que la société Fleury-Michon

30 novembre à 14 heures 15, Patrice Z..., après avoir ouvert la séance en qualité de président, sollicitait l'approbation du procès-verbal de la réunion précédente, lorsque la secrétaire du comité, Michèle

Olivier, -Y... Jean-Michel, - Z...

X..., de Me H... , avocat de la société Crédit industriel de l'Ouest - Banque CIC Ouest, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la SCP Jean-Michel G... et Oliver G... , l'avis de M.

Michaël D... a admis l'appartenance ; que le même M.