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529 résultats pour « Olivier MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10227

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Raymond H..., père de Olivier et Michel H..., de sorte que Olivier H... que les appelants avaient en premier lieu choisi en sa qualité d'expert comptable pour établir une note de nature à appuyer leurs

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101007

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

A..., en sa qualité de mandataire liquidateur de la SCI Résidence Le Cordat ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, suivant acte authentique dressé le 9 décembre 2004 par la SCP Jean-Michel G... et Olivier

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101011

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

et Olivier D...

Source officielle
CC

cr

6137262fcd5801467742396d

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

Olivier, - X...

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b3f

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 16 février 2006, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de complicité de banqueroute, complicité

Source officielle
CC

civ2

613724decd58014677419071

Cassation

21 décembre 2006

21 décembre 2006

selon le jugement attaqué (tribunal de grande instance de Bergerac, 20 octobre 2004), que, sur des poursuites de saisie immobilière engagées par la société BNP Paribas (la banque) à l'encontre de MM Michel

Source officielle
CC

cr

6137267acd58014677425e41

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

Olivier, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 6 décembre 2000, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de la SAVOIE sous l'accusation de vols qualifiés

Source officielle
CC

civ2

61372477cd58014677415bd6

Cassation

13 juillet 2006

13 juillet 2006

X..., également sous peine d'astreinte, d'utiliser tous documents professionnels autrement qu'au nom de la SCP et d'utiliser des documents faisant mention d'une SCP Michel X... ; que M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101010

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Y..., contre l'arrêt RG : 15/00623 rendu le 30 janvier 2017 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Jean-Michel SCP Jean-Michel D... et Olivier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201255

Cassation

4 octobre 2018

4 octobre 2018

Y..., que sa mission, telle que définie par Mme Michèle X... c.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300576

Cassation

14 juin 2018

14 juin 2018

Olivier X... et rejeter la demande de résiliation, l'arrêt retient que Michel et Monique X... ne pouvaient ignorer que Mme Y... n'était pas associée de l'EARL, ont expressément consenti qu'elle ait la

Source officielle
CC

cr

6137258dcd5801467741eb5f

Cassation

27 septembre 1993

27 septembre 1993

Jean-Michel, - Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100996

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Z..., en sa qualité de mandataire liquidateur de la SCI Résidence Le Cordat ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, suivant acte authentique dressé le 7 avril 2004 par la SCP Jean-Michel G... et Olivier

Source officielle
CC

cr

éboutée de ses demandes dans la procédure suiviec/Anne Y

6137266ecd580146774257e7

Cassation

24 octobre 1991

24 octobre 1991

Olivier C... et M.

Source officielle
CC

cr

61372604cd580146774224cf

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, du 24 février 1998, qui, pour contravention de blessures involontaires et changement de direction sans précaution suffisante

Source officielle
CC

cr

6137260fcd58014677422a77

Cassation

10 novembre 1999

10 novembre 1999

Olivier, - B...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101002

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Z..., en sa qualité de mandataire liquidateur de la SCI Résidence Le Cordat ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, suivant acte authentique dressé le 8 octobre 2004 par la SCP Jean-Michel G... et Olivier

Source officielle
CC

cr

6137267ecd58014677426001

Cassation

11 février 2004

11 février 2004

-Z... lui avait dénoncé Olivier A... comme étant le destinataire des sommes correspondant aux avoirs fictifs ; que Michel D..., responsable de la comptabilité des sociétés Hélice et Hélium du ler août

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Cynthia Z

6137262bcd58014677423790

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 12 septembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre Cynthia Z... du chef de blessures

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100997

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

X..., de Me H... , avocat de la société Crédit industriel de l'Ouest - Banque CIC Ouest, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la SCP Jean-Michel G... et Oliver G... , l'avis de M.

Source officielle

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