Henri Z..., demeurant ... (7ème) (Bouches-du-Rhône), 2°) de Mme Pascaline X... épouse Z..., demeurant ... (7ème) (BouchesduRhône), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de

Gilles A..., demeurant ..., 4°/ de Mme Pascaline A... épouse Y..., demeurant ... au Diable, 92310 Sèvres ; défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 mai 1997, où étaient

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Pascaline X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin

unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1998 par la cour d'appel de Saint-Denis de La-Réunion (chambre sociale), au profit de Mme Pascaline

Pascaline, demeurant Quartier Le Ginouvier à La Londe (Var), en cassation d'un jugement rendu le 4 février 1992 par le conseil de prud'hommes de Nice (section activités diverses), au profit de l'Association

Henry Z..., 2°/ de Mme Pascaline X..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent

DB à Argentan (Orne), 2°) de Mme Colette, Alice, Pascaline Z..., épouse Y..., demeurant ...

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Y... née Laurencine B..., prise tant en son nom personnel qu'en qualité de ses enfants : 1°) Mme X... née Marie, Ariane, Pascaline

Hubert, née Laurencine C..., demeurant à Saint-Benoît (La Réunion), chemin Maingard n° 4, Bourbier-les-Bas, 2°/ Mme Marie, Ariane, Pascaline Z..., épouse Y..., demeurant à helle Bourg Belle Vue, Salarizie

(Haute-Savoie), prise tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administratrice légale de la personne et des biens de ses deux filles mineures : - Pascaline Y..., - Alexandra Y... défenderesse à

que la CNAMTS ayant donné l'autorisation à la CGSSR, en 1994, de procéder au recrutement de vingt-huit agents en fonction en métropole, celle-ci a recruté, à compter du 1er septembre 1994 pour Mme Pascaline

Winterthur, dont le siège est tour Winterthur, Cedex 18, 92085 Paris La Défense, 6 / de Mme Violette F..., épouse Arias, 7 / de Mlle Stéphanie X..., demeurant toutes deux ..., 8 / de Mme Pascaline

1963 et ses deux fils Paul et Roger issus de son premier mariage ; que Roger Y... est lui-même décédé le 2 mars 1976, saisi de ses droits dans la succession de son père et laissant son épouse Mme Pascaline

Pascaline épouse D..., domiciliée Domaine de Milleret à Badens (Aude), 8°/ de M. Y... Julien, domicilié à Pieusse (Aude) Limoux, 9°/ de M. Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mlle Pascaline X..., demeurant 8 bis, J.B.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Pascaline X..., demeurant ... (7e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt

Pascaline, épouse B..., - B... Patrick, - B... Stéphanie, - les époux F..., agissant en qualité d'administrateurs légaux de la personne et des biens de leur fils mineur Guillaume, - C...

Paul X..., 2 ) Mme Pascaline X..., demeurant ensemble La Condamine N 20 à Bourg d'Oisans (Isère) défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 juin 1994, où étaient présents :