Il expose que celle-ci consistait en un poste de chef de projet dans la division Défense, rattachée administrativement à l'activité ITS au Plessis-Robinson et se situant géographiquement sur cette commune

conclu entre la société Autoréemploi, en qualité de chargeur et la société Comanav, transporteur maritime ; que la société Matech a souscrit une assurance comprenant tous les risques du transport du Plessis-Belleville

Lapaix et Roger Plessy, le second représenté par le premier, sont intervenus à l'acte et se sont portés cautions solidaires de la société COTECHNIPP ; que, par arrêt, devenu irrévocable, rendu le 8 octobre

poursuites pour des faits similaires en 1951 " et "en 1977" ; "alors, enfin, que le juge ne peut statuer par voie de motifs dubitatifs ; que la Cour ne pouvait donc condamner Yves de Parscau du Plessix

Le 30 septembre 2014, une enquête a été diligentée par l'inspection du travail à la suite d'une alerte donnée par les délégués du personnel et l'Union locale CGT du Plessis-Robinson (92)

société civile immobilière Résidence Eugénia (la SCI), gérée par les sociétés Sogeprom et Franco Suisse bâtiment, a fait construire et a vendu en l'état futur d'achèvement un groupe d'immeubles au Plessis

Philippe Pemezec, conseiller général du canton du Plessis-Robinson, maire de cette localité, et vice-président du conseil général des Hauts-de-Seine, a signalé au procureur de la République, sur le fondement

du dossier et des débats que le 5 novembre 1992, vers 11 heures, Corentin Y..., salarié de l'entreprise de travaux publics Rol Lister était occupé au jointage de deux bandes d'enrobé au lieu-dit Le Plessis

[L], ainsi que dans un conteneur déposé dans les locaux d'une entreprise au Plessis-Pâté (91). 4. M.

Plessis Dis (pièce 17 de la société Eurovia Picardie) de lui retourner le procèsverbal de constat de levée de réserves de l'entreprise Eurovia sur l'opération du Plessis-Belleville.

Comète (SCI), acquéreur ayant entrepris la rénovation intérieure et extérieure des locaux avant de les donner à bail commercial, a signé un contrat de promotion immobilière avec la société Galilée Plessis

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne l'association Football club de Franconville Plessis-Bouchard à payer à M.

Didier X..., demeurant ... au Plessis-Feu-Aussous (Seine-et-Marne), en cassation d'une ordonnance rendue le 28 novembre 1991, par le tribunal de grande instance de Melun (chambre des expropriations), au

modificatif, qui avaient été obtenus pour l'édification d'un ensemble immobilier, par le vendeur, lequel s'est engagé à régler les taxes d'urbanisme ; que par acte établi le 21 décembre suivant par la SCP Plessy

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat des copropriétaires du ... au Plessis Trevise, agissant poursuites

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A, POUR CONDAMNER LA COMPAGNIE LA FRANCE A FOURNIR SA GARANTIE A SON ASSURE, PLESSIS, POUR L'ACCIDENT DE LA CIRCULATION DANS

X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Football Club du Plessis-Trévise-Villecresnes, les conclusions de M.

Z..., épouse Y..., 2°/ Monsieur Didier Y..., demeurant ensemble au Plessis Feu Aussous (Seine-et-Marne), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 10 mai 1988 par le juge de l'expropriation du