RUTHER, UNE MAISON D'HABITATION, DONT UN MUR PIGNON A ETE IMPLANTE A LA LIMITE SEPARANT LA PARCELLE DU FONDS VOISIN APPARTENANT A PECHINE; QU'UN PERMIS DE CONSTRUIRE A ETE DELIVRE A PUGEAUD LE 25 MARS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 29 juin 2005), que la société La Ruche méridionale

application de l'article 606 du nouveau Code de procédure civile ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Versailles, 9 octobre 2003), que la société Docks de France Ruche

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 18 décembre 2019), le 9 juin 1986, la société La Ruche méridionale, aux droits de laquelle vient la société Opci Uir II, a donné en location à Mme [F], aux droits de laquelle

pourvoi formé par la société Galeries économiques, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1994 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de la société Le Ruth

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Douai, 24 octobre 2002) que la SNC Docks de France Ruche

Ruth, épouse X..., - C... E...

en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 21 juin 1995), que, pour garantir le remboursement d'un prêt que leur avait consenti la société La Ruche

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1994 par la cour d'appel de Paris (2e chambre civile section B), au profit de Mme Ruth

février 1990 par lequel Ingeborg Y... l'institue " légataire universel de tous (ses) biens en France, meubles et immeubles ", a agi en nullité du testament du 29 mai 2001 par lequel celle-ci institue Mme Ruth

BERNADETTE, VEUVE A..., PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE COLMAR, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 18 NOVEMBRE 1983 QUI, DANS UNE PROCEDURE SUIVIE CONTRE RUTH Y..., EPOUSE Z...,

sans la moindre surveillance, les unes et les autres se formant essentiellement sur "le tas" ; que leur référence essentielle et seule susceptible d'intervenir en cas de problème n'était autre que Ruth

amiable de la société anonyme Textil mag, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1994 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile, 2e section), au profit : 1°/ de la société La Ruche

RUTH ET TROIN AU COURS D'UN JEU CONSISTANT A MANIPULER DES ALLUMETTES ET A FAIRE ECLATER DES PETARDS ; QUE LA SCI A DEMANDE LA REPARATION DE SON PREJUDICE AUX PERES DES X...

celle-ci ni d'agir en justice pour la défense de leurs intérêts ; que la collectivité territoriale du département de la Vendée ne justifie pas de sa qualité à représenter les apiculteurs possédant des ruches

X..., de retour de la régate "Ruta de la Sal", en provenance d'Ibiza, et se dirigeant vers son port d'attache Canet-en-Roussillon, a chaviré à proximité de la côte espagnole ; que quatre des six membres

(Vaucluse), pris en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la société Coop Provence "La Ruche" SA, 2 / de la société Coop Provence "La Ruche", société anonyme dont le siège social

Sur le moyen unique : Attendu que les consorts Y..., propriétaires de locaux commerciaux loués à la société La Ruche Picarde, font grief à l'arrêt attaqué (Amiens, 20 juin 1985) d'avoir décidé qu'un