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1 137 résultats pour « Schnerb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b1e09ba5988459c53d90

Cassation

20 septembre 2006

20 septembre 2006

X..., Y..., Z... et A..., engagés, respectivement, à compter des 26 février 2001, 12 février 2001, 21 mars 2001 et 5 mars 2001, en qualité de chauffeur routier, par la société Antérist et Schneider transport

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SCHNERB SAS

SIREN 572122364Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

31/03/2025

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Dépôts des comptes

SCHNERB SAS

SIREN 572122364Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

22/03/2024

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Dépôts des comptes

SCHNERB SAS

SIREN 572122364Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

30/04/2023

Voir →

Dépôts des comptes

SCHNERB SAS

SIREN 572122364Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

05/07/2022

Voir →

Dépôts des comptes

SCHNERB SAS

SIREN 572122364GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

21/04/2021

Voir →

CC

soc

6079b1ec9ba5988459c53e00

Cassation

20 septembre 2006

20 septembre 2006

X... a été engagé à compter du 3 janvier 2002, en qualité de chauffeur routier, par la société Antérist et Schneider Transport Logistik, société de droit allemand ayant son siège social en Allemagne ;

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00081

Cassation

12 février 2025

12 février 2025

Schneider), dont les titres sont admis aux négociations sur le marché Euronext Paris.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02185

Cassation

7 décembre 2016

7 décembre 2016

de l'entreprise prêteuse porte sur des tâches précisément définies relevant d'une technicité spécifique ; qu'en se contentant d'examiner l'activité principale de la société Schneider

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00533

Cassation

29 mai 2024

29 mai 2024

[I] a été engagé, en qualité d'acheteur affaires, le 14 décembre 2009 par la société Schneider Electric France. 2.

Source officielle
CC

soc

613724b5cd58014677417b55

Cassation

20 septembre 2006

20 septembre 2006

X..., engagé à compter du 3 mai 1999, en qualité de chauffeur routier international, par la société Antérist et Schneider Transport Logistik, société de droit allemand ayant son siège social en Allemagne

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300790

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

K... et de la société Louis SCHNEIDER qui lui a succédé.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00846

Cassation

17 septembre 2025

17 septembre 2025

[R] [Z], a formé le pourvoi n° H 23-23.650 contre le même arrêt rendu, dans le litige l'opposant à la société Schneider Electric France, venant aux droits de la société Schneider Automation, défenderesse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00845

Cassation

17 septembre 2025

17 septembre 2025

[P] [D], a formé le pourvoi n° F 23-23.649 contre le même arrêt rendu, dans le litige l'opposant à la société Schneider Electric France, venant aux droits de la société Schneider Automation, défenderesse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00847

Cassation

17 septembre 2025

17 septembre 2025

[D] [B], a formé le pourvoi n° G 23-23.651 contre le même arrêt rendu, dans le litige l'opposant à la société Schneider Electric France, venant aux droits de la société Schneider Automation, défenderesse

Source officielle
CC

cr

61372677cd58014677425c95

Cassation

19 juin 1996

19 juin 1996

de Mme le conseiller référendaire BATUT, les observations de Me HENNUYER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général Le FOYER de COSTIL; Statuant sur le pourvoi formé par : - SCHERRER

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comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00127

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

société Duralex à invoquer la garantie de résultats figurant dans le contrat de performance énergétique et l'indemnisation résultant de la sous-performance des prestations effectuées par la société Schneider

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00045

Cassation

26 janvier 2017

26 janvier 2017

ou partie du personnel ; que, pour dire que l'employeur avait satisfait à son obligation de reclassement, la cour d'appel a retenu qu'il justifiait « avoir diffusé au sein du groupe Schneider

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00043

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 juin 2018), Mme G... a été engagée le 1er avril 1983 par la société Schneider Automation, aux droits de laquelle vient la société Schneider Electric France, en

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soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00831

Cassation

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Industries et Schneider Electric France, après débats en l'audience publique du 1er juillet 2025 où étaient présents Mme Mariette, conseillère doyenne faisant fonction de présidente, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00829

Cassation

17 septembre 2025

17 septembre 2025

[VH], [J], [F], [S], [EC], [MR], [RN], [PB], [AJ], [BH], [IR], [EX], [IU], [FO] et [E], de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat des sociétés Schneider Electric Industries et Schneider Electric France

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00372

Cassation

18 février 2016

18 février 2016

Jean-Louis Scherrer, la société Jean-Louis Scherrer Haute Couture et la société Elantis ; qu'une unité économique et sociale (UES) dite UES SEK HOLDING a été ensuite créée entre toutes les sociétés Jean-Louis

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CC

soc

613722f4cd58014677403a55

Cassation

3 décembre 1997

3 décembre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jeumont Schneider, transformateurs, société anonyme, dont le siège est

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00830

Cassation

17 septembre 2025

17 septembre 2025

[K] et de Mme [M], de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat des sociétés Schneider Electric Industries et Schneider Electric France, après débats en l'audience publique du 1er juillet 2025 où étaient

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civ3

6137235ecd58014677408dfa

Cassation

2 février 2000

2 février 2000

l'instance par conclusions déposées au greffe le 10 février 1998, en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1997 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société Jeumont Schneider

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