AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCP Sionac Sigwalt Mounier de Kermadec Mari et à M.

Jean-Louis X..., demeurant ... à Sierck-les-Bains (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1991 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de Mlle Valérie Y..., demeurant .

17 mars 1997, le tribunal de commerce d'Evry a ordonné au profit de la société Euraltech, dans le cadre d'un plan de cession des sociétés européenne de biens, SIETAM industries, Atlas productique, SIETAC

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Riviera du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société civile professionnelle Sionac

J 16-20.151 contre l'arrêt n° RG : 15/08748 rendu le 26 mai 2016 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société FCT Europrop (EMC) - Compartment « Signac

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Monte Paschi banque, société anonyme, Groupe Monte dei Paschi di Siena

d'un jugement rendu le 17 décembre 1986 par le conseil de prud'hommes de Strasbourg (section industrie), au profit de la société à responsabilité limitée des Etablissements X... , dont le siège est à Sierck-les-Bains

profit : 1 / de la compagnie Axa assurances, dont le siège est ..., 2 / de la société Laurent lavage, société à responsabilité limitée, dont le siège est zone d'activité concertée de Rettel, 57480 Sierck-les-Bains

16-25.926 contre l'arrêt n° RG : 16/00837 rendu le 15 septembre 2016 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société FCT Europrop (EMC) Compartment "Signac

16-25.927 contre l'arrêt n° RG : 16/00838 rendu le 15 septembre 2016 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société FCT Europrop (EMC) Compartment « Signac

ayant fait constater par ordonnance du président du tribunal de commerce la constitution d'un fonds de limitation de leur responsabilité au moyen d'une caution fournie par la banque Monte dei Paschi di Siena

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Monte Paschi banque (Groupe Monte dei Paschi di Siena

E..., encore un truc à faire sem pro La déclaration de SP pour SIERCK les bains Sauras tu faire ou sinon demain je te donnes des explications Merci ; - mail du 10 mai 2014 à [...]

23 avril 1988, à la frontière franco-belge, il a été découvert à l'intérieur du camion appartenant à la société belge X..., spécialisée dans le transport des objets d'art, 2 tableaux de Pissaro et Signac

Y...la constitution d'un fonds bloqué de 50. 000 US $ destiné aux études de Siena, d'avoir ordonné la liquidation des intérêts patrimoniaux des époux et fixé les modalités de règlement de leurs intérêts

locataires représentatives" et constaté que dans le compte-rendu de la réunion d'information des locataires du 8 juin 2004, il était spécifié pour le diagnostic technique : "il a été effectué par la société Siena

Joseph, Alexandre C..., demeurant Le Vieux Puits, avenue Paul Signac à Saint-Tropez (Var), 2 / de la société anonyme Stesa, dont le siège social est ... (16e), représentée par le président de son conseil

prévue par le point 1.2 de l'accord après que le bailleur avait pris la décision de mettre en vente par lots, tenue le 22 mars 2005, quand un diagnostic technique avait déjà été effectué par la société Siena