Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt confirmatif attaqué (Rennes, 3 octobre 1989), qu'une cargaison de fruits a été chargée sur le navire "San Stefano

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET PARTIELLEMENT INFIRMATIF ATTAQUE, STATUANT SUR UNE DEMANDE EN PAIEMENT DU PRIX DES TRAVAUX EXECUTES PAR L'ENTREPRENEUR STEFANI POUR LE COMPTE

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 21 JANVIER 1974) STEFANI A VENDU A LA COMPAGNIE ITALIANA FERRO E METTALI (COFEM

précisait que la conception et la fabrication des produits par la société Marzotto étaient sous contrôle d'ITI ; qu'un contrat de transition et de résiliation était conclu entre ITI et VFG SpA signé par Stefano

Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joint les pourvois n s N 92-16.801 et P 92-11.880 qui attaquent le même arrêt ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué, Stefan

section G n° 596 sur la commune de Linguizetta en Haute-Corse, débouté Mme Stefani X... de sa demande d'action en revendication de la totalité de la parcelle cadastrée section G 596 sur la commune de

X... et Mme Z...se sont rendus cautions solidaires d'un prêt consenti le 9 septembre 2003, par la caisse régionale de crédit agricole mutuel du Languedoc (la caisse) à la société Stéfani à concurrence

la convention de Bruxelles du 27 septembre 1968 concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Stoppani

STEFANI XB..., C... MAURICETTE MATHEA, CASTAGNIA, F... BENEFORTI LILIETTE, L... ANGE, VALENTINI, F... DE LUCIA N..., MENGHI, F... GUAITELA, CANTARELLI, F...

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a contesté une saisie-attribution pratiquée à son encontre le 6 novembre 2006 par la société de Stéfano

Montpellier Saussines (Hérault) Castries, 8°/ de Monsieur Jacques B..., 9°/ de Monsieur Gérard B..., 10°/ de Madame Jeannine B... veuve de Monsieur Philippe Y..., 11°/ de Madame J... de STEFANI

Stefanides, soutenant que la responsabilité professionnelle de M.

Stefano, K contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 18 mai 1992, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du gouvernement italien

l'URSSAF de Basse-Normandie, a formé le pourvoi n° P 22-23.928 contre l'arrêt rendu le 13 octobre 2022 par la cour d'appel de Caen (chambre sociale, section 3), dans le litige l'opposant à la société Stefano

violation des articles L 122-4 à L 122-14-6 du Code du travail, 7 de la loi du 20 avril 1810, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; Attendu que Luchetta, ébéniste, au service de Stefanin

; Vu les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat du syndicat des copropriétaires [...] de Tanit - Tranche 1, de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Stifen

Stefano, demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 15 juin 1999, LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 22

TERMES DE CE TEXTE, LE JUGEMENT QUI SE BORNE DANS SON DISPOSITIF A ORDONNER UNE MESURE D'INSTRUCTION N'A PAS, AU PRINCIPAL, L'AUTORITE DE LA CHOSE JUGEE; ATTENDU QUE LA CAISSE PRIMAIRE A REFUSE A DAME STEFANOS

Stéfan X..., a déposé au greffe de la Cour de Cassation le 27 novembre 1997, un mémoire en intervention appuyant les prétentions de M.

seul compétent, à l'exclusion de toute autre formation du tribunal, pour statuer sur les exceptions de procédure ; qu'en l'espèce, suite à l'assignation qui lui a été délivrée le 12 octobre 2009, Me Stefano