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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
6079d3379ba5988459c57f04
22 mai 1991
22 mai 1991
DIT n'y avoir lieu de mettre hors de cause la société Teillage de la Vallée de la Trie, à qui le pourvoi fait grief ; Sur le premier moyen : Vu les articles 1184 et 1603 du Code civil ; Attendu
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00514
10 mai 2012
10 mai 2012
Cour de cassation le 22 mars 2012, la SCP Baraduc et Duhamel, avocat à cette Cour, a déclaré se désister purement et simplement des pourvois qu'elle avait formés au nom des sociétés des Coquelicots, Tetard-Dejardin
Source officielleciv3
60794b679ba5988459c42ed1
24 janvier 1984
24 janvier 1984
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE (POITIERS, 4 MAI 1982) QU'UN JUGEMENT DU 7 SEPTEMBRE 1977 CONDAMNA LES EPOUX TESTARD-BELLEAU ET CHARLES Y... A PAYER A MME X...
Source officiellecomm
6079d3f09ba5988459c59c9d
4 décembre 2001
4 décembre 2001
dans le cadre de ses activités concurrentielles de vente de fichiers, commercialisait le fichier des abonnés et des utilisateurs de réseaux publics de télécommunications par le biais des services Téladresses
Source officielleciv1
60794bd19ba5988459c43fd2
21 février 1979
21 février 1979
Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 2053 du Code civil, Attendu que pour décider que la transaction signée par Rusin, victime d'un accident ; avec l'assureur de Tellart,
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50462
16 mai 2024
16 mai 2024
l'arrêt rendu le 6 septembre 2023 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [G] [T], domiciliée [Adresse 2], 2°/ à la société Molina [Localité 4] Tétard
Source officielleciv2
éventuelc/M. Y
60794c3e9ba5988459c45072
14 février 1990
14 février 1990
Y... a condamné celui-ci aux dépens et dit qu'ils seront recouvrés conformément aux dispositions de l'article 699 du nouveau Code de procédure civile ; que la société civile professionnelle Testard et
Source officielleciv2
61372477cd58014677415b88
7 juin 2006
7 juin 2006
remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Caen ; Condamne les sociétés Teillage
Source officielleciv3
613722e5cd58014677402dd6
7 octobre 1997
7 octobre 1997
Alain, René, Louis Y..., demeurant Lalong Commune de Teilhède, 63260 Combronde, 2°/ de la société en nom collectif Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110363
17 mai 2023
17 mai 2023
5° / à la société [I] [V], [L] [R] et [K] [N] [J] [A], société civile professionnelle, notaires associés titulaire d'un office, dont le siège est "le [Adresse 1], 6°/ à la société Cabinet Testard
Source officielleciv3
60794bdb9ba5988459c44123
8 mai 1979
8 mai 1979
CONFIRMATIF ATTAQUE PRONONCE LA RESILIATION DU BAIL COMMERCIAL QUE BOUSQUET, AUX DROITS DE QUI SE TROUVENT LA SOCIETE DE GESTION ET D'ACHATS IMMOBILIERS ET L'OFFICE PARISIEN IMMOBILIER, AVAIT CONSENTI A TETARD
Source officiellesoc
613722e8cd580146774030e4
7 mai 1997
7 mai 1997
Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 mars 1994 par le conseil de prud'hommes d'Evreux (section agriculture), au profit de la société Teillage du Ressault, société à responsabilité
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2007:SO00518
7 mars 2007
7 mars 2007
Y..., employé selon contrat à durée indéterminée par la société Tetard à compter du 7 mars 1994 en qualité de maçon, a été victime le 29 septembre 2000 d'un accident du travail, à la suite duquel il s'est
Source officiellesoc
6137240fcd58014677411b5c
7 mai 2003
7 mai 2003
exploitations de Normandie, dont le siège est 8, esplanade du Champs de Mars, 76000 Rouen, 26 / de la société Sade-Compagnie générale des exploitations de l'Est de la France, dont le siège est 9 bis, rue Teilhard
Source officielleciv3
61372204cd580146773f98ac
10 novembre 1993
10 novembre 1993
., demeurant ... à Saint-Nom la Bretèche (Yvelines), 4 ) Mme Marcelle Z..., Veuve B..., demeurant ... à Saint-Nom la Bretèche (Yvelines), 5 ) la société civile professionnelle Sorlin, Bouret, Tétard
Source officiellesoc
6079b1fa9ba5988459c54b92
10 juin 1970
10 juin 1970
AVAIT ETE LICENCIEE PAR LA SARL LABORATOIRE DE MEDECINE EXPERIMENTALE G TETARD LORS D'UNE COMPRESSION DE PERSONNEL QUI AVAIT ATTEINT 9 VISITEURS MEDICAUX SUR 44; QUE DAME X...
Source officiellecomm
613721accd580146773f5efa
23 juin 1992
23 juin 1992
Henri Y..., 2°) de Mme Jeanne Y..., née Teillais, demeurant ensemble "Le B... Abraham", à Saint-Pierre Plesguen (Ille-et-Vilaine), 3°) de M.
Source officiellecr
61372573cd5801467741dd97
20 juin 1995
20 juin 1995
Jacques A., membre du conseil municipal de Grenoble depuis plusieurs mois à la suite d'un décès, est à la fois juge et partie, puisqu'il est par ailleurs président du directoire de l'Immobilière Bernard Teillaud
Source officielleciv1
61372163cd580146773f3534
15 janvier 1991
15 janvier 1991
Jean X..., né le 30 décembre 1923 à Teilhéde (Puy-de-Dôme), demeurant ...
Source officiellesoc
613720c8cd580146773ee5c1
3 mars 1988
3 mars 1988
Isabelle, demeurant à Lantic (Côtes-du-Nord), Le Champ Tétard ; 33°)- Madame RAOULT M..., demeurant à Tregueux (Côtes-du-Nord), ... ; 34°)- Madame Q...
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