pièces produites et notamment des factures établies par la SARL Euro Pierres et Marbres qu'au cours du dernier trimestre 2010, la SARL Stone Design a commandé au producteur 188,258m3 de pierre de Vallangis

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée MACH CONSEIL, dont le siège social est à Paris (8ème), ... à Varenge-Ville-sur-Mer

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme LA MANUFACTURE DES LAURIERS, dont le siège social est à Varages

Charline épouse X..., - PETIT Adeline veuve VACCANEO, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 5 novembre 1992, qui, dans la procédure

X..., demeurant ..., 3 / de la société SOFIB, dont le siège est 25510 Pierre Fontaines-les-Varans, 4 / de l'ASSEDIC de la région d'Orléans, dont le siège est ..., 5 / de l'AGS, dont le siège est

[W] occupait la terrasse inaccessible située en face de la varangue pour laquelle l'assemblée générale du 7 septembre 2011 avait émis un vote défavorable ; qu'aucune faute ne pouvait donc être

cour d'appel de Besançon, dans le litige les opposant à la Société coopérative agricole de fromagerie fruitière (SCAF) de Pierrefontaine-Ouvans, dont le siège est mairie, 25510 Pierrefontaines-lès-Varans

Bernard X..., demeurant : 25510 Pierrefontaine-les-Varans, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Bernard X..., demeurant 25510 Pierrefontaine-les-Varans, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

Pierre X..., demeurant à Pierrefontaine-Les-Varans (Doubs), gérant de la société d'exploitation des Etablissements Pierre X..., génie civil et constructions "Gecico", société à responsabilité limitée,

qui n'an ni lien de famille, ni communauté d'intérêt avec le bailleur et qui indique avoir été présent lors de l'état des lieux de sortie pour contrôler des prises électriques ; que présent sous la varangue

l'antenne régionale Ile de France Nord, ainsi qu'en qualité de délégué syndical central ; qu'invoquant le fait que l'échelon central Paris était rattaché à l'établissement "siège et village familial La Varana

(2e chambre), au profit de : 18) leAEC Dubois, dont le siège est Chalezeule à Roche-les-Beaupré (Doubs), 28) les Etablissemnts Binetruy, société anonyme, dont le siège est à Pierrefontaine les Varans

Pierre Y..., notaire, demeurant à Varages, Barjols (Var), et actuellement "La Piade", La Verdière, Rians (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1988 par la cour d'appel de Paris (2e Chambre

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat aux Conseils, pour les consorts Chomel de Varagnes, Billon, Marchand et Z...

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josiane X..., épouse B..., demeurant à Varages (Var), Domaine de la Repentance, Saint-Martin de Pallière

Alain Genet, demeurant 117, allée n° 9, Varage, 13920 Saint-Mître les Remparts, 11 / M. Daniel Kurtz, demeurant Cité les Aigues Douces, 13110 Port de Bouc, 12 / M.

Patrick C..., demeurant à Alençon (Orne), ..., 6°) Mme Béatrice XG..., demeurant à Saint-Pierre Varenge (Seine-Maritime), la Cerisaie, ..., 7°) M.

Tour de Varan, 22°/ M.

En troisième lieu, et surtout, pour le surplus des vices relevés par l'expert, à savoir des fissures et cassures de tôles, des cassures de couples, de varangues, de lisses, de courbes, notamment de la