JeanPaul X..., domicilié "La Gaytière Montjay" La Verpillière (Isère), à SaintQuentin Fallavier, en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1988 par la cour d'appel de Lyon (3ème chambre), au profit

la SCP Le Bret, Desaché et Laugier, en rectification de l'arrêt 1783 rendu par la Chambre sociale le 25 avril 2001 dans l'instance opposant la société Tecumseh Europe, dont le siège est 38290 La Verpillière

Alain X..., employé d'habitations à loyers modérés, demeurant à Saint-Quentin Falavier La Verpillière (Isère), ..., 28/ de la société anonyme Forges de la Loire et de Moulin, établissements Moulin Blanc

..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1994 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A), au profit de la société Carrozzeria Cardone, société de droit italien, dont le siège est Veicoli

Jacques X..., demeurant 95380 Chennevières-les-Louvres, 2 / de Mme Micheline X... épouse Foulon, demeurant 80700 Verpillières, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de

, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée SOCIETE INDUSTRIELLE DE VENTILATION SIV, dont le siège social est sis ... à La Verpillière

Abdeslam X..., demeurant Foyer Sonacotra, avenue Artois, 38290 La Verpillière, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Dominique X..., demeurant à Verpellières (Vosges), Ban de Laveline, défendeur à la cassation. LA COUR, en l'audience publique du 2 mars 1989, où étaient présents : M.

Jean-Pierre Y..., demeurant le Biais à Saint-Quentin Fallavier à La Verpillière (Isère) en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1989 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des urgences), au profit

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de droit italien Déoflor SRL, dont le siège est Via Vespolate

constaté un important dysfonctionnement dans la sous-traitance à la société SG3, caractérisé par ;- un courant d'ordres de réparation trop important en direction de SG3 alors que la carrosserie de La Verpilière

Bernard X..., demeurant "Le Longchamp", avenue de la Pierre Dourdant à La Verpillière (Isère), en cassation d'un jugement rendu le 9 février 1987 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Vienne

Christian, Albert C..., demeurant Villefontaine, La Verpillière (Isère), 3°/ de Mme Nicole, Marie Z..., née C..., demeurant ...

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Onet, dont le siège social est ..., à Saint-Quentin Fallavier, La Verpillier

Patrick Y..., demeurant à Satolas et Bonce, La Verpillière (Isère), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Bernard Y..., demeurant le Lonchamp avenue de la Pierre A... à La Verpillière (Isère), 3°) le syndicat des masseurs kinésithérapeutes réeducateurs du Rhône, section départementale du SNMKR, dont le siège

suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Tecumseh europe, société anonyme, venant aux droits et obligations de la société anonyme l'Unité hermétique, dont le siège est : 38290 La Verpillière

Bernard X..., demeurant Le Longchamp, ... à La Verpillière (Isère), 2 / Le Syndicat des masseurs- kinésithérapeutes-rééducateurs (SNMKR), dont le siège est ... (5e), en cassation d'un jugement n 5803

Bernard X..., demeurant Le Longchamp, ... à La Verpillière (Isère), 2 / Le Syndicat des masseurs- kinésithérapeutes-rééducateurs (SNMKR), dont le siège est ... (5e), en cassation d'un jugement n 5801

Bernard X..., demeurant Le Longchamp, ... à La Verpillière (Isère), 2 / Le Syndicat des masseurs- kinésithérapeutes-rééducateurs (SNMKR), dont le siège est ... (5e), en cassation d'un jugement n 5800