CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

23 résultats pour « cidres et poires »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110060

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

X... utilisait du matériel à usage unique et le réutilisait plusieurs fois après trempage dans un bain de cidex et 1inçage d'eau provenant des autoclaves. Entendue le 2 novembre 1998, O...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301037

Cassation

17 septembre 2014

17 septembre 2014

le respect des enveloppes budgétaires n'était pas établie, que la société Akerys était à l'origine du refus de délivrance du certificat de conformité pour l'opération l'Orme à Alençon et celle de la Cidraie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11224

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

du travail que vous deviez accomplir pour l'été : il s'agissait notamment d'élaborer le modèle technico-économique de l'autoconsommation ce qui était la première étape logique de votre travail sur la CIFRE

Source officielle

Page 2 sur 2

← Précédent