Ce diagnostic correspond exactement à deuxième des affections mentionnées au tableau n° 57 A, étant précisé d'une part que l'existence de la "fissure" indique qu'il n'y a pas encore de rupture et que la

reprochent encore à la cour d'appel d'avoir statué ainsi qu'elle l'a fait, alors, selon le moyen, d'une part, qu'en homologuant le rapport d'expertise qui considérait que le praticien avait établi un diagnostic

F... a indiqué, lors de l'enquête : " je suspectais quelques diagnostics, mais en raison du secret professionnel, je ne puis vous révéler la teneur exacte de mes suspicions diagnostiques... vous me présentez

décédée Marie A..., puisse être regardé comme une faute d'imprudence ou de négligence ; qu'aucun des deux rapports d'expertise ne conclut au demeurant à l'existence d'un retard fautif dans le diagnostic

ne peut constituer une faute ; qu'il a quitté en effet Annie A... alors que celle-ci était confiée au docteur I... qui avait entrepris un traitement médical adapté pour traiter la fibrinolyse diagnostiquée

présence de termites souterrains dès lors que cette recherche ne faisait pas partie de sa mission, qui se limitait à un simple "examen visuel des charpentes" , bien que le technicien, qui savait que le diagnostic

, - - un cliché de contrôle qui montre le cathéter intra-thoracique en situation quasianatomique, sans aucune forme de complication (notamment épanchement thoracique) : le diagnostic du positionnement

s'est prononcé sur les intérêts civils ; "alors, d'une part, que toute infraction doit être définie en des termes clairs et précis pour exclure l'arbitraire et permettre au prévenu de connaître exactement

s'est prononcé sur les intérêts civils ; "alors, d'une part, que toute infraction doit être définie en des termes clairs et précis pour exclure l'arbitraire et permettre au prévenu de connaître exactement

bouche faisant état de la nécessité financière de poursuivre son activité ; qu'il soutient dans ses conclusions que de telles interventions ne constitueraient pas des actes médicaux en l'absence de diagnostic

préjudice certain résultant directement du dol commis par les vendeurs consistait pour les acquéreurs en la perte d'une chance d'avoir pu demander une réduction du prix, d'avoir pu apprécier l'état exact

[P], alors : « 1°/ que les professionnels de santé sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins en cas de faute ; qu'en l'espèce, la cour d'appel

rouges, s'ils avaient été pratiqués dès 21 heures 30, n'auraient pas été obtenus dans un délai inférieur à une demi-heure, soit un délai équivalent à la constatation de la décompensation et de l'origine exacte

ainsi statué alors, selon le moyen, que, d'une part, il appartient à celui qui prétend avoir été victime d'un accident du travail d'établir autrement que par ses propres affirmations les circonstances exactes

certificat médical précisant la nature de la pathologie, en particulier l'existence éventuelle de troubles mentionnés aux tableaux de maladies professionnelles et leurs conséquences probables, et le siège exact

permettant de dépister à coup sûr la trisomie 21, la cour d'appel a violé l'article L. 114-5, alinéa 2, du code de l'action sociale et des familles ; 2°/ que le juge doit donner ou restituer leur exacte

gêné par deux circonstances extérieures, à savoir les dérapages successifs de la ventouse, et la présence d'une bosse séro-sanguine, ce qui était nécessairement de nature à retirer à l'erreur de diagnostic

objectifs du dossier; l'élément de surprise, constitutif de l'infraction, résulte de la difficulté pour la victime ayant accepté de confier son corps à l'examen du médecin d'appréhender les limites exactes