Il y est prévu le métier de préparateur dont le contenu du poste est le suivant : - préparer et monter le matériel neuf et d'occasion, - assurer les réglages nécessaires à la mise en service, - assurer

" a été cochée ; - la colonne "matériel neuf" a été elle aussi cochée ; QUE cependant la première société a signé ce même 9 mars 2009 avec la société De Lage Landen un contrat de location de ces matériels

neufs pour chacun des cinq contrats de location conclus, alors qu'aucun matériel neuf n'avait été livré et installé, et que les matériels objets des contrats de location litigieux avaient fait l'objet

à 220 000 francs que si leur récupération intervenait dans un délai d'un an au plus, et qu'il n'a pas été répondu aux conclusions par lesquelles il était fait valoir que ce prix correspondait à un matériel

corporative des étudiants en médecine de Lille en constituant le délit de tromperie ; " alors que l'arrêt qui a constaté que l'association corporative des étudiants en médecine de Lille avait commandé du matériel

statué au principal et a violé les articles 484 et 490 du nouveau Code de procédure civile; Mais attendu que l'arrêt retient que la vente au déballage litigieuse, constituée en grande partie de matériels

AVAIT REVERSE A L'UN DES COCONTRACTANTS LA SOULTE CORRESPONDANT A LA DIFFERENCE DE VALEUR DE CES DEUX ENGINS, QUE CETTE OPERATION SUR DU MATERIEL D'OCCASION S'ETAIT FAITE A LA CONNAISSANCE DE LA SOCIETE

à titre provisoire dans l'attente du matériel neuf attendu.

avec le salarié autorisait celui-ci à exercer une activité secondaire de portiques rénovés, cette permission était décrite comme devant rester limitée et ne pas empiéter sur l'activité de vente de matériels

elle est le fabricant, alors, selon le moyen, que, d'une part, il résulte de l'article R. 233-52 du Code du travail dans sa rédaction du décret du 20 mars 1979 que l'homologation n'est accordée aux matériels

ANCIEN UTILISE PAR CELUI-CI, D'AUTRE PART, AUX FRAIS D'INSTALLATION DU MATERIEL NEUF FOURNI A DEUX CLIENTS, ALORS QUE SELON LE POURVOI, D'UNE PART, SI, A L'ORIGINE, IL AVAIT ETE PREVU UN PRET CONSENTI

n° 14), accord de financement du 18 septembre 2013 (pièce adverse n°4) et facture du 27 septembre 2013 adressée par la société Biotech à la BNP Paribas (pièce adverse n° 9), laquelle facturait du matériel

En effet, l'employeur rappelle que "la marge brute totale réalisée par Monsieur Y... en 2010 était de 180 426,01 euros au titre du matériel neuf et 99 553,03 euros au titre du matériel d'occasion, soit

d'occasion, à une exploitation plus lourde que pour un matériel neuf, ce dont il résultait que l'état d'usure du matériel ne pouvait échapper à un acheteur normalement avisé, la cour d'appel n'a pas tiré

est garanti pour une durée d'au moins 5 ans), n'en ont pas moins contraint la cliente, en divisant ou neutralisant ses possibilités de contrôle en deux lieux différents, à acheter un matériel neuf qui

LA SOCIETE FRANCE-AUTOMOBILES DE LUI LIVRER LE VEHICULE COMMANDE, CETTE SOCIETE LUI FIT CONNAITRE, PAR LETTRE DU 22 MAI 1971, QUE LE VEHICULE VENAIT D'ARRIVER A CORBAS (RHONE), LIEU DE TRANSIT DES MATERIELS

normale et régulière du banc, l'arrêt attaqué constate que, selon l'expert, le prix élevé de cette machine aurait dû garantir une précision plus importante du banc ; qu'ainsi, pour décider que ce matériel

substantielle unilatérale de son contrat par un agent commercial met à la charge du mandant les conséquences de la rupture ; qu'en l'espèce, il est incontesté que la société Cewi a décidé de ne plus vendre de matériel

vendu par du matériel neuf, plus puissant et plus onéreux, la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision au regard de l'article L. 122-6 du Code du travail ; alors en troisième lieu, qu'en s'abstenant

signé le 27 janvier 2006, établi sur un document à en-tête de la société GF services, qui comportait les conditions générales de vente de cette société et au verso la mention "vente GF services de matériel