L'accord du 22 juin 1999 relatif à la durée du travail définit trois modalités de gestion des horaires : - modalités standard ; - modalités de réalisation de missions ; - modalités de réalisation de missions

de réalisation des missions ou modalité 2, au jour de la signature de l'accord, soit au 22 juin 1999, et non une condition minimale de rémunération imposée pour permettre l'applicabilité de la modalité

2 réalisations de missions, lesdites modalités s'appliquent aux salariés non concernés par les modalités standard ou les réalisations de missions avec autonomie complète, et que tous les ingénieurs et

2 réalisations de missions, lesdites modalités s'appliquent aux salariés non concernés par les modalités standard ou les réalisations de missions avec autonomie complète, et que tous les ingénieurs et

2 réalisations de missions, lesdites modalités s'appliquent aux salariés non concernés par les modalités standard ou les réalisations de missions avec autonomie complète, et que tous les ingénieurs et

judiciaire simplifiée est applicable s'il résulte du rapport établi par le liquidateur que les trois conditions prévues audit article sont réunies, et de l'article L. 644-2 du même code relatif aux modalités

Monsieur X... n'avait pas à assister Monsieur Y..., bénéficiaire de cette promesse, dans l'exécution des obligations mises à sa charge par cet acte ; que la clause de la promesse de vente relative aux modalités

X..., ayant subi une perforation de l'intestin lors de la réalisation d'une coloscopie pratiquée par M.

2 réalisations de missions, lesdites modalités s'appliquent aux salariés non concernés par les modalités standard ou les réalisations de missions avec autonomie complète, et que tous les ingénieurs et

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de réalisation de missions (modalités 2), lesdites modalités s'appliquent aux salariés non concernés par les modalités standard ou les réalisations de missions avec autonomie complète et tous les ingénieurs

Selon le premier texte, trois types de modalités de gestion des horaires sont a priori distingués à l'initiative de l'entreprise : modalités standard, modalités de réalisation de missions, modalités de

2 réalisations de missions, lesdites modalités s'appliquent aux salariés non concernés par les modalités standard ou les réalisations de missions avec autonomie complète, et que tous les ingénieurs et

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