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23 résultats pour « traversée dans un passage clouté »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a85c9ba5988459c4ce34

Cassation

9 mars 1999

9 mars 1999

brigade de Vignec, et des débats, les faits suivants : le 5 janvier 1997, à Piau Engaly, Christian X..., et Laurent Z... empruntaient vers 15 heures, en surf des neiges, depuis la sortie de télésiège du Clot

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300797

Cassation

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Clot qui atteste avoir toujours vu M. X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11102

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

2013 son licenciement pour faute grave au motif que le 5 décembre 2013, alors qu'il était affecté au service du bus 561 immatriculé [...] sur la commune de [...], à hauteur du [...], il avait à 9h28 traversé

Source officielle

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