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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
60794b589ba5988459c42c6d
23 février 1983
23 février 1983
UN BAIL POUR NEUF ANS SUR DES LOCAUX A USAGE COMMERCIAL ET D'HABITATION ; QUE M A..., APRES AVOIR EXERCE LE COMMERCE DE BIJOUTERIE A CEDE LE DROIT AU BAIL LE 4 FEVRIER 1972 AUX EPOUX Y..., QUI ONT
Source officielleciv3
60794c489ba5988459c45270
27 juin 1990
27 juin 1990
Sur le moyen unique : Attendu que Mlle X..., propriétaire d'un immeuble donné à bail à la société Le Comptoir de Saint-Cloud, qui y exerce le commerce de bijouterie-joaillerie, fait grief à l'arrêt
Source officielleciv1
613721b0cd580146773f621a
7 janvier 1992
7 janvier 1992
(Tarn), 2°/ de la société anonyme Bijouterie Horlogerie Maty, boulevard Kennedy à Besançon (Doubs), 3°/ de la Soficarte, ZA Château Rouquey à Mérignac (Gironde), 4°/ de la Cofinoga, 33696 Mérignac
Source officielleciv3
61372660cd5801467742515a
30 mars 1993
30 mars 1993
Jean-Baptiste Z..., 28) de Mme Jean-Baptiste Z..., née Valentine A..., demeurant tous deux Villa Java, Quartier Ilbarritz, à Bidart (Pyrénées-Atlantiques), 38) de la société des Carrières du Barbe
Source officielleciv1
61372669cd580146774255b2
2 juin 1992
2 juin 1992
.. a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt qui l'a débouté de ses demandes tendant à ce que soient exclus de la succession de son épouse divers biens parmi lesquels un fonds de commerce de bijouterie
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ECLI:FR:CCASS:2009:SO01203
4 juin 2009
4 juin 2009
date des 24 février et 8 mars 2004, le médecin du travail l'a déclarée inapte au poste d'hôtesse de caisse et a proposé un poste à l'accueil, au stand Accor, au standard, rayon photo ou vente en bijouterie
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6079a8099ba5988459c4ba64
2 novembre 1978
2 novembre 1978
BRAVO POUR LE COUP D'ALDEBERT" UN ARTICLE NON SIGNE QUI, APRES AVOIR EXPOSE DANS UNE PREMIERE PARTIE QUI SE VOULAIT HUMORISTIQUE QU'UN TRES IMPORTANT VOL AVEC EFFRACTION AVAIT ETE COMMIS DANS UNE BIJOUTERIE
Source officielleciv1
61372135cd580146773f1e22
21 mai 1990
21 mai 1990
Attendu que, dans les conclusions qu'elle a déposées devant la cour d'appel, Melle Z... a prétendu qu'elle avait cru, à tort, que l'acte liquidatif litigieux incluait toutes les recettes du commerce de bijouterie
Source officiellesoc
613721b6cd580146773f66e8
17 février 1993
17 février 1993
Alain Z..., domicilié à la bijouterie Julien Y..., galerie marchande Continent à Alençon (Orne), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 10 juillet 1989 par le conseil de prud'hommes d'Alençon
Source officiellecomm
613723f7cd580146774107fb
9 avril 2002
9 avril 2002
Jean Z..., demeurant Centre commercial Béziers II, Bijouterie Jean Z..., 34500 Béziers, défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique
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ECLI:FR:CCASS:2016:CR00567
15 mars 2016
15 mars 2016
Il fallait couper la branche pourrie de Seafrance, en finir avec la voyoucratie de certains responsables syndicaux, les bidouilles financières et il l'a fait (...)Le comité d'entreprise de Seafrance va
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ECLI:FR:CCASS:2011:SO01687
21 septembre 2011
21 septembre 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er décembre 2009), que Mme X..., engagée le 4 décembre 1989 en qualité de vendeuse bijouterie
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ECLI:FR:CCASS:2018:CR00524
5 avril 2018
5 avril 2018
X... en tant que personne placée en retenue douanière ; qu'en outre, la localisation précise du contrôle est reprise et rappelée dans le procès-verbal de synthèse rédigé par le brigadier de police Bidet
Source officiellecr
61372564cd5801467741d504
11 avril 1995
11 avril 1995
Z... a énoncé que le préfet avait conseillé de faire un "pseudo appel d'offre" ; et que tout le monde savait qu'il s'agissait d'un appel d'offre "bidon" et qu'il a fallu couvrir les entreprises retenues
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6079d3549ba5988459c5850c
30 mai 1995
30 mai 1995
lessiver, nettoyer polir dégraisser et abraser, des savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, des dentifrices, des métaux précieux et leurs alliages, la joaillerie, bijouterie
Source officielleciv3
613720f9cd580146773eff1d
7 juin 1989
7 juin 1989
(Pyrénées atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1987 par la cour d'appel de Pau (3e Chambre), au profit : 1°) de Mlle Chantal F..., demeurant à Guéthary, Bidart (Pyrénées atlantiques
Source officiellesoc
613723d2cd5801467740e9b4
20 février 2002
20 février 2002
délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., engagée le 15 septembre 1987 par la société GL Diffusion en qualité de démonstratrice et affectée à un stand de bijouterie
Source officiellesoc
613723d4cd5801467740eb42
17 octobre 2001
17 octobre 2001
général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... qui était salariée de la société Lith'or depuis le 10 octobre 1983 en qualité d'ouvrière en bijouterie
Source officiellesoc
613723f4cd580146774105e8
13 février 2002
13 février 2002
Sur le second moyen : Vu l'article L. 122-14-2 du Code du travail ; Attendu que Mme Y... a été embauchée, à compter du 15 avril 1997, par la société Sonab, en qualité de vendeuse qualifiée en bijouterie
Source officiellecomm
61372465cd5801467741525e
12 juillet 2005
12 juillet 2005
° M 04-11.802 qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt déféré, qu'en 1981 les époux X... ont constitué la société l'Heure et l'Or en vue de l'exploitation d'un fonds de commerce de bijouterie
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